Sources juridiques - Page 99 sur 163 - Centre Inffo

Arrêté du 23 novembre 2015 autorisant UNIFORMATION

Habilitation d'Opca à collecter en Outremer (suite) accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Arrêté du 23 novembre 2015 autorisant le FAF.TT

Habilitation d'Opca à collecter en Outremer (suite) accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Arrêté du 23 novembre 2015 autorisant le FAFSEA

Habilitation d'Opca à collecter en Outremer (suite) accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Arrêté du 23 novembre 2015 autorisant CONSTRUCTYS

Habilitation de Constructys à collecter en Outremer accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Ordonnance n° 2015-1578 du 3 décembre 2015

Outre-mer : modalités de gestion de certains contrats aidés accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Organismes habilités à percevoir des financements

Organismes habilités à percevoir des financements de la taxe d'apprentissage : complément accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Instruction DGEFP/SDMESE/MADE n° 2015-303 du 1er octobre 2015

Aide au recrutement accès au BO voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

circulaire interministérielle n° cabinet/2015/326 du 8 décembre 2015

L'expérimentation du Pacte de la 2ème chance élargie circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Décret n° 2015-1694 du 17 décembre 2015

Convention-type dans le cadre des compétences transférées aux Régions voir notre actualité voir aussi notre dossier "la loi de 2014" sur notre site

Par Nathalie Blanpain - Le 21 décembre 2015.

Décret n° 2015-1583 du 3 décembre 2015

Mineurs apprentis dans la fonction publique : précisions sur les travaux dangereux accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 07 décembre 2015.