Arrêté du 3 décembre 2015 accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 07 décembre 2015.
Arrêté du 3 décembre 2015 Mayotte : agrément de l'avenant prorogeant l'ANI relatif à l'indemnisation du chômage accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 07 décembre 2015.
Arrêté du 26 novembre 2015 Nouvel enregistrement au RNCP accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 07 décembre 2015.
Lettre circulaire Acoss n° 2015-49 Financement des organisations professionnelles : précisions Acoss accès au site de l'Acoss voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 03 décembre 2015.
Lettre circulaire Acoss n° 2015-47 Apprentis - barème des cotisations pour 2015 accès au site de l'Acoss voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 03 décembre 2015.
Arrêtés du 23 novembre 2015 Habilitations des 19 Opca comme Octa accès aux textes legifrance : textes n° 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43 voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 03 décembre 2015.
Arrêté du 24 novembre 2015 Organismes bénéficiaires de la taxe d'apprentissage accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 03 décembre 2015.
Décret n° 2015-1525 du 24 novembre 2015 Certification des comptes des organisations professionnelles d'employeurs. accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 02 décembre 2015.
Instruction n° 443976/DEF/SGA/DRH-MD/ARD Formation des militaires en reconversion accès au BO des armées (BOC) n°48 du 29 10 15 voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 02 décembre 2015.
Décret n° 2015-1264 du 9 octobre 2015 Dématérialisation de l'inscription des demandeurs d'emploi accès au texte legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 02 décembre 2015.
