Sources juridiques - Page 101 sur 163 - Centre Inffo

Décret n° 2015-1537 du 25 novembre 2015

Professionnalisation des exploitants d'école de conduite routière accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.

Arrêté du 26 novembre 2015

Nouvel enregistrement au RNCP accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.

Instruction n°2015-247 du 27 juillet 2015

Plan de formation 2016 des professionnels de santé accès au BO Santé voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.

Décret n° 2015-1539 du 26 novembre 2015

Regroupement des chambres consulaires accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.

Circulaire du 5 novembre 2015 relative aux priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l'Etat (année 2016)

Priorités 2016 pour la formation des agents de l'Etat accès à la circulaire voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.

Circulaire DJEPVA/DIR n°2015-219 du 22 juin 2015

Mesures d'accompagnement de jeunes de quartiers défavorisés accès au BO jeunesse et sport voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.

Instruction DS/DS.C3 no 2015-298 du 30 septembre 2015

Soutien de la professionnalisation dans les domaines du sport et de l'animation accès au BO Jeunesse et Sport voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 30 novembre 2015.

Décret n° 2015-1435 du 5 novembre 2015

Durée du travail dans l'insertion par l'activité économique accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 19 novembre 2015.

Arrêté du 2 novembre 2015

Destination des ressources du FPSPP accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 17 novembre 2015.

Décret n° 2015-1359 du 26 octobre 2015

Encadrement du nombre de stagiaires dans les entreprises accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 13 novembre 2015.