Le Nord arrête l'expérimentation du RSA pour se concentrer sur le futur dispositif généralisé

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Par - Le 16 janvier 2009.

Le conseil général du Nord a mis fin à l’expérimentation du revenu de solidarité active en cours dans l’Avesnois, par la publication d’une délibération du 15 décembre parue au journal officiel du 31 décembre. La délibération stipule que l’accès au dispositif expérimental est interrompu à tout nouveau bénéficiaire, mais que les droits acquis, ainsi que les obligations souscrites au titre de contrats d’insertion dans le cadre de cette expérimentation, sont maintenus jusqu’au 31 mai au plus tard. Lors du vote de la délibération, le président du conseil général a estimé que « la généralisation anticipée du RSA vide l’expérimentation de…

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