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Organismes de formation
Accueil > Mot-clé : Organismes de formation

Liste des organismes organisant la formation économique, sociale et syndicale

Un arrêté du 9 janvier 2018 fixe pour l'année 2018, la liste des organismes dont les stages ou sessions de formation consacrés à la formation économique, sociale et syndicale ouvrent droit aux congés suivants : congés de formation économique, sociale et syndicale (articles L2145-5 et suivants du Code du travail) ; formations des membres de […]

Par Valérie Michelet - Le 16 janvier 2018.

Etablissements d'enseignement dont les dépenses de fonctionnement peuvent être prises en charge par les Opca

Un arrêté du 29 décembre 2017 établit la liste des établissements d'enseignement privés du second degré à but non lucratif dont les dépenses de fonctionnement peuvent être prises en charge par les organismes collecteurs paritaires agréés (Opca) au titre de l'article L6332-16 du Code du travail. Ces dépenses sont celles directement attachées à la réalisation […]

Par Delphine Fabian - Le 12 janvier 2018.

Liste nationale des organismes habilités à percevoir des financements de la taxe d'apprentissage

Un arrêté du 29 décembre 2017 fixe la liste nationale des organismes habilités à percevoir des financements de la taxe d'apprentissage correspondant aux dépenses qu'ils ont réellement exposées afin de favoriser des formations technologiques et professionnelles dispensées hors du cadre de l'apprentissage au titre de leurs actions au plan national pour la promotion de la […]

Par Valérie Michelet - Le 10 janvier 2018.

Agrément d'organismes compétents pour la formation aux travaux sous tension sur les installations électriques

Un arrêté du 14 décembre 2017 publié au JO du 29 décembre 2017 recense les organismes de formation ayant obtenu l'agrément pour dispenser la formation dans le domaine des travaux sous tension sur les installations électriques. Il précise le domaine d'intervention, la catégorie d'intervention des organismes et la durée de cet agrément. Arrêté du 14 […]

Par Valérie Michelet - Le 29 décembre 2017.

Charte du cotisant contrôlé : mise à jour

La charte du cotisant contrôlé remise aux personnes contrôlées au début des opérations de contrôle, rendue opposables par le décret relatif au renforcement des droits des cotisants du 8 juillet 2016, a été mise à jour. Cette nouvelle mouture prend en compte notamment : la suppression du RSI ; la précision de la période de […]

Par Valérie Michelet - Le 29 décembre 2017.

Doute sur les signatures des feuilles d'émargement : l'administation peut-elle recourir à une analyse graphologique ?

C'est par l'affirmative que la Cour administrative d'appel de Douai se prononce dans sa décision en date du 23 novembre 2017. Les juges précisent qu'il ne résulte d'aucune disposition législative ou règlementaire que le préfet serait tenu d'informer les organismes de formation contrôlés de la réalisation d'une expertise graphologique dans le cadre de la procédure […]

Par Valérie Michelet - Le 19 décembre 2017.

Le Datadock, vecteur de lisibilité du marché de la formation Contenu protégé

Lors du «~Rendez-vous de veille juridique et stratégique~» de Centre Inffo qui vient de se tenir à Paris sur le thème «~Qualité de l’offre de formation. Faut-il réglementer ou libérer le marché ?~», il a été longuement question du Datadock.

Par Mireille Broussous - Le 19 décembre 2017.

Le Répertoire national des certifications professionnelles renouvelle le titre de technicien services de la maison connectée Contenu protégé

Réunis lundi 11 décembre 2017 à Clichy (92), les centres de formation d'apprentis du réseau Ducretet ont honoré les majors et vice-majors de leurs promotions 2016-2017. L'occasion pour le réseau de mettre en avant son titre de technicien services de la maison connectée (TSMC), dont l'enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) vient d'être […]

Par Nicolas Deguerry - Le 15 décembre 2017.

Quelles missions pour les intermédiaires de la formation à l'avenir ?

La formation professionnelle sera-t-elle touchée comme d'autres secteurs par le phénomène de désintermédiation ? Quelle sera la place des Opca et des Opacif dans le paysage de demain ? Ces questions étaient à l'ordre du jour du deuxième rendez-vous de veille “Dessine-moi la réforme" de Centre Inffo, le 16 novembre dernier. La réforme de la […]

Par Centre Inffo - Le 11 décembre 2017.

Centrale Nantes accompagne les titulaires d'un doctorat vers l'emploi Contenu protégé

Bac + 8 et au chômage, c'est la situation vécue par un nombre significatif de doctorants. Pour y remédier, l'École centrale de Nantes et Pôle emploi s'associent pour expérimenter un accompagnement de titulaires d'un doctorat vers l'emploi. Lundi 4 décembre 2017, Centrale Nantes a inauguré une formation d'un nouveau genre : un parcours « Compétences pour l'entreprise » [ […]

Par Nicolas Deguerry - Le 08 décembre 2017.

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