Monique Chatard, Auteur sur Centre Inffo - Page 249 sur 359

Nominations à la CNCP Contenu protégé

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'EMPLOI Arrêté du 6 novembre 2007 portant nomination à la Commission nationale de la certification professionnelle. JO n° 259 du 8 novembre 2007. Voir Légifrance Arrêté du 6 novembre 2007 portant nomination du président de la Commission nationale de la certification professionnelle. JO n° 259 du 8 novembre […]

Par Monique Chatard - Le 09 novembre 2007.

Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques Contenu protégé

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE Arrêté du 23 octobre 2007 portant nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques JO n° 257 du 6 novembre 2007 Voir Légifrance

Par Monique Chatard - Le 08 novembre 2007.

Arrêté d'extension relatif au secteur des industries électriques et gazières Contenu protégé

MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DURABLES Arrêté du 14 octobre 2007 portant extension de l'accord du 24 novembre 2006 relatif aux modalités de fonctionnement du dialogue social dans le secteur des industries électriques et gazières, de l'accord du 28 décembre 2006 relatif aux primes et indemnités dans le secteur des industries électriques […]

Par Monique Chatard - Le 08 novembre 2007.

Définition des conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle métiers de l'enseigne et de la signalétique Contenu protégé

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE Arrêté du 16 octobre 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle métiers de l'enseigne et de la signalétique. JO n° 258 du 7 novembre 2007. Voir Légifrance

Par Monique Chatard - Le 08 novembre 2007.

Liste des emplois de chef de mission complétée Contenu protégé

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'EMPLOI Arrêté du 1er octobre 2007 complétant la liste des emplois de chef de mission. JO n° 253 du 31 octobre 2007. Voir Légifrance

Par Monique Chatard - Le 08 novembre 2007.

Arrêté portant sur la répartition du Fonds national de développement et de modernisation de l'apprentissage Contenu protégé

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'EMPLOI Arrêté du 12 octobre 2007 portant deuxième répartition entre les régions des recettes attribuées à la seconde section du Fonds national de développement et de modernisation de l'apprentissage au titre de la signature de contrats d'objectifs et de moyens visant au développement de l'apprentissage JO n° 257 […]

Par Monique Chatard - Le 08 novembre 2007.

22 novembre - Tours - Rencontres nationales sur les formations sanitaires et sociales Contenu protégé

Manifestation organisée par le Conseil régional du Centre et l'Association des Régions de France. Au programme de cette rencontre : Quels sont les impacts pour les organismes de formation, les personnes en formation et les employeurs après la décentralisation des formations sanitaires et sociales ? Les perspectives d'avenir : pourquoi et comment former dans le […]

Par Monique Chatard - Le 08 novembre 2007.

Création du titre professionnel de monteur-dépanneur en climatisation Contenu protégé

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'EMPLOI Arrêté du 10 octobre 2007 portant création du titre professionnel de monteur-dépanneur en climatisation. JO n° 253 du 31 octobre 2007. Voir Légifrance

Par Monique Chatard - Le 07 novembre 2007.

Décrets relatifs aux élections prud'homales et modifiant le Code du travail Contenu protégé

MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE Décret n° 2007-1548 du 30 octobre 2007 relatif aux élections prud'homales et modifiant certaines dispositions du Code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat). JO n° 253 du 31 octobre 2007. Voir Légifrance Décret n° 2007-1549 du 30 octobre 2007 autorisant l'expérimentation et […]

Par Monique Chatard - Le 07 novembre 2007.

Attribution d'aides financières Contenu protégé

MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE Arrêté du 17 octobre 2007 fixant le montant de l'aide financière attribuée à l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion au titre de l'année 2007. JO n° 253 du 31 octobre 2007 Voir Légifrance Arrêté du 17 octobre 2007 fixant le montant de l'aide financière attribuée à l'association […]

Par Monique Chatard - Le 07 novembre 2007.