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Accueil > Tous les articles de Nathalie Blanpain

Instruction nº DGEFP/SDPAE/2017/51 du 9 février 2017

Aides au poste pour 2017 dans les entreprises adaptées BOT n°3 du 30 3 17

Par Nathalie Blanpain - Le 21 avril 2017.

Nouvel enregistrement de certifications professionnelles au RNCP

Deux nouvelles listes de certifications professionnelles, dont une vingtaine de CQP, CQPI et CQPM, ont été intégrées au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP). Parmi celles-ci : Fomateur (trice) (niveau III), Conseiller(ère) en validation des acquis de l'expérience (VAE) (niveau II). Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (JO […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 avril 2017.

Zones de revitalisation rurale

Les communes classées en zone de revitalisation rurale sont sur une nouvelle liste établie d'après le code géographique officiel au 1er janvier 2017. Les communes de montagne qui en ont été exclues mais qui continueront à bénéficier des effets du dispositif pendant une période transitoire de trois ans figurent sur une seconde liste (en annexe […]

Par Nathalie Blanpain - Le 19 avril 2017.

Arrêté du 12 avril 2017

Composition de l'observatoire économique de la commande publique legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 19 avril 2017.

Esthétique-cosmétique et enseignement technique et professionnel : extension d'un accord relatif à la formation professionnelle

Les dispositions de l'avenant n° 12 du 10 novembre 2016 relatif à la formation professionnelle sont rendues obligatoires pour tous les employeurs et leurs salariés. Réserves : Le neuvième alinéa de l'article 2.2 est étendu sous réserve de l'application des dispositions relatives à l'ouverture du CIF. Le premier alinéa de l'article 3.3 est étendu sous […]

Par Nathalie Blanpain - Le 14 avril 2017.

Arrêté du 6 avril 2017

Diplômes nationaux et diplômes d'écoles en arts plastiques pouvant être obtenus par la VAE legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 13 avril 2017.

circulaire n°DGEFP/MIP/MPP/2017/111 du 20 mars 2017

Contrats uniques d'insertion et emplois d'avenir au premier semestre 2017 : compléments circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 13 avril 2017.

Nominations à la Commission nationale de la négociation collective

En qualité de représentants des employeurs sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA) : A la Commission nationale : En tant que membre titulaire :  M. Philippe GERBAUX. En tant que membres suppléants :  M. Emmanuel PARIS ;  Mme France VILLETTE. A la sous-commission des […]

Par Nathalie Blanpain - Le 13 avril 2017.

Arrêté du 4 avril 2017

Nominations au Cnefop legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2017.

Titre professionnel de technicien d'études en menuiserie d'agencement

Ce titre professionnel de technicien d'études en menuiserie d'agencement (ancien intitulé : technicien en menuiserie et agencement intérieurs) est enregistré au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) pour une durée de 5 ans à compter du 17 mai 2017. Il est classé au niveau IV de la nomenclature des niveaux de formation et dans le […]

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2017.

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