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Accueil > Tous les articles de Nathalie Blanpain

Titre professionnel d'agent de dépollution des sols

Le titre professionnel d'agent de dépollution des sols est enregistré au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) pour une durée de 3 ans à compter du 27 avril 2017. Il est classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 343m (code NSF). Il est composé des 2 […]

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2017.

Titre professionnel d'aide opérateur en dépollution pyrotechnique

Le titre professionnel d'aide opérateur en dépollution pyrotechnique est enregistré au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) pour une durée de 5 ans à compter du 27 avril 2017. Il est classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 343m (code NSF). Il est composé d'un bloc […]

Par Nathalie Blanpain - Le 12 avril 2017.

Arrêté du 3 avril 2017

Nominations à la Commission nationale de la négociation collective legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 10 avril 2017.

Décret n° 2017-513 du 7 avril 2017

Professions réglementées par le Code rural et de la pêche maritime : reconnaissance des qualifications professionnelles legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 10 avril 2017.

Secteur sanitaire, social et médico-social à but non lucratif : extension d'un accord relatif à la formation professionnelle

Les dispositions de l'avenant n°5 du 16 octobre 2015 à l'accord national du 7 mai 2015 sont obligatoires pour les employeurs et leurs salariés du champ d'application de la CCN de l'accord national professionnel n°2005-03 du 18 février 2005. Arrêté du 5 mai 2017 portant extension d'un avenant à un accord national conclu dans le […]

Par Nathalie Blanpain - Le 10 avril 2017.

Modèle de convention de mise en situation professionnelle pour les personnes handicapées

La convention de mise en situation en milieu professionnel en établissement et service d'aide par le travail est établie selon le formulaire CERFA n° 15612*01. La notice d'accompagnement porte le numéro CERFA n° 52128#01. La version imprimée du modèle de formulaire est disponible auprès des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et des organismes listés […]

Par Nathalie Blanpain - Le 07 avril 2017.

Organisation des formations qualifiantes des ouvriers du ministère de la Défense

La présente circulaire est prise en application de l'instruction n° 154/DEF/SGA/DRH-MD du 13 janvier 2017 relative à la nomenclature des professions ouvrières. Elle dresse la liste des formations qualifiantes (en annexe I) et précise les conditions de leur organisation. Elle explique enfin les modalités d'avancement des agents qui ont suivi ces formations. Les coordonnées des […]

Par Nathalie Blanpain - Le 07 avril 2017.

Arrêté du 28 mars 2017

Modèle de convention de mise en situation professionnelle pour les personnes handicapées legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 07 avril 2017.

Circulaire n° 300245/DEF/SGA/DRH-MD

Organisation des formations qualifiantes des ouvriers du ministère de la Défense BOC n° 14 du 30 mars 2017, texte 2

Par Nathalie Blanpain - Le 07 avril 2017.

Titre professionnel de technicien en économie de la construction et étude de prix

Le titre professionnel de technicien en économie de la construction et étude de prix est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) pour une durée de 3 ans à compter du 15 avril 2017. Il est classé au niveau IV de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 230 n […]

Par Nathalie Blanpain - Le 06 avril 2017.

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