• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Accueil > Tous les articles de Centre Inffo

Apprentissage : la nouvelle donne

Un dispositif vedette. En écoutant le discours des politiques et des acteurs de l’emploi, difficile de ne pas percevoir l’enthousiasme que provoque l’apprentissage. Pourtant, la dernière année a été marquée par une baisse historique du nombre d’apprentis. Si les différentes lois de finances, ainsi que la réforme de la formation professionnelle de 2014, introduisent une nouvelle donne au niveau des circuits de financement, les acteurs s’organisent...

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

Philippe Huguenin-Génie

Philippe
Huguenin-Génie

Il vient d'être nommé au poste de directeur général d'Opcalia, succédant à Yves Hinnekint. Il était depuis avril 2012 directeur général adjoint de cet Opca interbranches. Auparavant, il était, depuis 2006, directeur...

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

Conseil d'analyse économique - L'urgence de la formation des jeunes sans diplôme

Comment renforcer la formation et l'accompagnement des jeunes vers l'emploi ? Une récente [note->www.cae-eco.fr/IMG/pdf/caenote015. pdf] du Conseil d'analyse économique (CAE) avance trois propositions. La première d'entre elles serait d'accorder des fonds supplémentaires pour la formation des jeunes sans diplôme. Le Conseil est favorable à un subventionnement renforcé des formations en alternance dans le secteur marchand, […]

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

Cour de cassation - Les contrats aidés restent exclus du calcul des effectifs

Conformément à la décision rendue par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), la chambre sociale de la Cour de cassation s'est prononcée le 9 juillet dernier, affirmant que le calcul des effectifs d'une entreprise excluait les contrats aidés. Le Code du travail prévoit que ni les apprentis ni les titulaires de contrats de […]

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

140. Article 11 Ministère signataire

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

130. Article 10 Entrée en vigueur

Les dispositions du présent décret sont applicables à la taxe d'apprentissage due au titre des rémunérations versées à compter du 1er janvier 2014.

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

120. Art. R.6241-27 Remplacement par le CREFOP

III. - A l'article R. 6241-27 du même code, les mots : « comité de coordination régional de l'emploi et de la formation professionnelle » sont remplacés par les mots : « comité régional de l'emploi, de la formation de l'orientation professionnelles

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

110. Art. R.6241-25 et R.6241-26 Modalités de dispenses pour les employeurs

II. - Après l'article R. 6241-24 du même code, il est rétabli des articles R. 6241-25 et R. 6241-26 ainsi rédigés :

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

100. Article 9 R.6241-25 devient R.6241-27 et R.6241-26 devient R.6241-28

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

90. Article 8 Art.R.6241-24 Correspondance stricte des dépenses au niveau de formation

A l'article R. 6241-24 du même code, la phrase : « Elles peuvent également bénéficier du pourcentage affecté à un niveau voisin. » est supprimée.

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

Précédent...294295296...1360Suivant
Catalogue des formations 2025
Programmes et inscriptions

6e édition du baromètre de la formation et de l'emploi Centre Inffo / CSA

Télécharger gratuitement


OnlineFormaPro
Corner de l'innovation
corner.centre-inffo.fr

Prenez un temps d'avance avec nos start-up ! Découvrez leurs solutions pour transformer et adapter votre écosystème aux transitions.
Voir le site


Nos événements
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [webinaire] Le repérage et la remobilisation des personnes éloignées de l'emploi 01 10 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Portail documentaire

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page