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Accueil > Tous les articles de Centre Inffo
Philippe Huguenin-Génie

Philippe
Huguenin-Génie

Il vient d'être nommé au poste de directeur général d'Opcalia, succédant à Yves Hinnekint. Il était depuis avril 2012 directeur général adjoint de cet Opca interbranches. Auparavant, il était, depuis 2006, directeur...

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

Conseil d'analyse économique - L'urgence de la formation des jeunes sans diplôme

Comment renforcer la formation et l'accompagnement des jeunes vers l'emploi ? Une récente [note->www.cae-eco.fr/IMG/pdf/caenote015. pdf] du Conseil d'analyse économique (CAE) avance trois propositions. La première d'entre elles serait d'accorder des fonds supplémentaires pour la formation des jeunes sans diplôme. Le Conseil est favorable à un subventionnement renforcé des formations en alternance dans le secteur marchand, […]

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

Cour de cassation - Les contrats aidés restent exclus du calcul des effectifs

Conformément à la décision rendue par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), la chambre sociale de la Cour de cassation s'est prononcée le 9 juillet dernier, affirmant que le calcul des effectifs d'une entreprise excluait les contrats aidés. Le Code du travail prévoit que ni les apprentis ni les titulaires de contrats de […]

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

140. Article 11 Ministère signataire

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

130. Article 10 Entrée en vigueur

Les dispositions du présent décret sont applicables à la taxe d'apprentissage due au titre des rémunérations versées à compter du 1er janvier 2014.

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

120. Art. R.6241-27 Remplacement par le CREFOP

III. - A l'article R. 6241-27 du même code, les mots : « comité de coordination régional de l'emploi et de la formation professionnelle » sont remplacés par les mots : « comité régional de l'emploi, de la formation de l'orientation professionnelles

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

110. Art. R.6241-25 et R.6241-26 Modalités de dispenses pour les employeurs

II. - Après l'article R. 6241-24 du même code, il est rétabli des articles R. 6241-25 et R. 6241-26 ainsi rédigés :

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

100. Article 9 R.6241-25 devient R.6241-27 et R.6241-26 devient R.6241-28

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

90. Article 8 Art.R.6241-24 Correspondance stricte des dépenses au niveau de formation

A l'article R. 6241-24 du même code, la phrase : « Elles peuvent également bénéficier du pourcentage affecté à un niveau voisin. » est supprimée.

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

La fonction publique, le filon introuvable de l'apprentissage

Le nombre de contrats d'apprentissage dans les trois fonctions publiques plafonne en dessous de 10 000. Pourtant, depuis de nombreuses années, les différents gouvernements souhaitent développer l'alternance, tout autant dans les collectivités territoriales que les hôpitaux ou les services de l'État. Ainsi en 2012, le président Nicolas Sarkozy fixait à 20 000 le nombre d'apprentis […]

Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2014.

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