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Accueil > Tous les articles de Valérie Delabarre

Présentation de la réforme 2018 Contenu protégé

Pour faire le point sur la réforme de l'apprentissage, la formation professionnelle et l'assurance chômage : calendrier et méthodologie, cliquer ici

Par Valérie Delabarre - Le 22 février 2018.

Edition 2018 du "Journal de l'année" disponible Contenu protégé

Par Valérie Delabarre - Le 14 février 2018.

Alerte de Février 2018 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de Février 2018. Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques...

Par Valérie Delabarre - Le 06 février 2018.

Seuil de stagiaires en entreprise : décompte en cas d'établissements multiples

Par Valérie Delabarre - Le 05 février 2018.

Convention collective des organismes de formation Contenu protégé

Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988

Par Valérie Delabarre - Le 01 février 2018.

Le formulaire "Demande de recevabilité à la VAE" est publié Contenu protégé

Le modèle du formulaire « demande de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience » est fixé. Il est enregistré par le secrétariat général pour la modernisation de l'action publique sous le numéro CERFA 12818* 02 et sa notice enregistrée sous le numéro 51260#02. Accès à la notice du formulaire : cliquer ici Ces […]

Par Valérie Delabarre - Le 01 février 2018.

Le guide juridique "Remplir le bilan pédagogique et financier" - édition 2018 - est en ligne Contenu protégé

Par Valérie Delabarre - Le 25 janvier 2018.

Accords de rupture conventionnelle collective

Question d'actualité au gouvernement n° 0166G de M. Frédéric Marchand (Nord - LaREM) publiée dans le JO Sénat du 17/01/2018 - page 51 M. Frédéric Marchand. Ma question s'adresse à Mme la ministre du travail. L'accord de rupture conventionnelle collective, le RCC, a été adopté l'an dernier dans le cadre des ordonnances réformant le droit […]

Par Valérie Delabarre - Le 25 janvier 2018.

Accès à la formation professionnelle des pâtres

Question orale n° 0140S de M. Alain Duran (Ariège - SOCR) publiée dans le JO Sénat du 07/12/2017 - page 3818 M. Alain Duran attire l'attention de Mme la ministre du travail sur l'accès à la formation professionnelle continue des pâtres. Les pâtres exercent un métier qui, lorsqu'ils sont salariés, repose sur des contrats de […]

Par Valérie Delabarre - Le 25 janvier 2018.

Réforme de l'apprentissage

Question orale n° 0145S de Mme Marie-Thérèse Bruguière (Hérault - Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 07/12/2017 - page 3820 Mme Marie-Thérèse Bruguière attire l'attention de Mme la ministre du travail sur la future réforme de l'apprentissage, dont les contours ont été annoncés dès septembre 2017 par le Premier ministre à l'occasion d'une […]

Par Valérie Delabarre - Le 25 janvier 2018.

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