• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • LIIF
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actualités
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Outils de programmation régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Actualités
Accueil > Droit de la Formation > Actualités

CPF : éligibilité des formations dispensées aux créateurs ou repreneurs d'entreprises

Les actions de formation ne doivent pas porter sur l'exercice d'un métier.

Par Delphine Fabian - Le 26 avril 2022.

La compétence, « un enjeu vital pour notre société »

Délai supplémentaire accordé aux CPNE pour la remontée des coûts contrats par nécessité

Pour mieux tenir compte des coûts issus de la comptabilité analytique tenue pour l'évaluation des coûts-contrats des contrats d'apprentissage, les CPNE ou commissions paritaires des branches professionnelles...

Par Anne Grillot - Le 26 avril 2022.

Contrat d'engagement jeune, des dispositions particulières pour les jeunes en rupture

Une circulaire interministérielle prévoit la mise en oeuvre adaptée en contrat d'engagement jeune pour les jeunes en rupture.

Par Anne Grillot - Le 25 avril 2022.

Changement de dénomination pour l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

L'établissement tête du réseau des chambres d'agriculture est renommé "Chambres d'agriculture France"

Par Delphine Fabian - Le 21 avril 2022.

Extension de la liste des "territoires zéro chômeur de longue durée"

Différents territoires nouvellement rejoignent l'expérimentation "Territoires zéro chômeur de longue durée" (TZCLD).

Par Anne Grillot - Le 19 avril 2022.

Revalorisation des allocations de solidarité des demandeurs d'emploi

Le montant de l'allocation spécifique de solidarité (ASS) est porté à 17,21 euros depuis le 1er avril 2022.

Par Anne Grillot - Le 19 avril 2022.

Prolongation de l'APLD jusqu'à la fin 2022

L'activité partielle de longue durée (APLD) est prolongée jusqu'au 31 décembre 2022

Par Anne Grillot - Le 15 avril 2022.

Nouvelle liste des critères d'éligibilité des personnes à un parcours IAE

Nouveaux critères d'éligibilité pour les personnes sélectionnées par les opérateurs pour pouvoir les engager dans un parcours d'insertion par l'activité économique (IAE) applicables à compter du 16 avril 2022.

Par Anne Grillot - Le 14 avril 2022.

Contribution de France compétences au CNFPT pour le financement de l'apprentissage

Un décret du 12 avril 2022 complète les règles financières de France compétences pour les adapter à la contribution de cette instance au Centre national de la fonction publique territoriale

Par Delphine Fabian - Le 13 avril 2022.

Activité partielle de longue durée : augmentation de la durée de bénéfice du dispositif

Un décret du 8 avril 2022 prolonge d'un an la période de bénéfice du dispositif d'activité partielle de longue durée

Par Delphine Fabian - Le 12 avril 2022.

Précédent...656667...560Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


OnlineFormaPro
Portail documentaire
Agenda
  • [Webinaire] Certification professionnelle : du marché du travail à la salle de formation ? 13 11 2025
  • [Master Class] Certification professionnelle : décret du 6 juin 2025, nouvelles exigences, nouvelles pratiques ! 09 12 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Laboratoire d'Idées sur les Innovations en Formation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page