Arrêté du 31 août 2009 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de grue à tour portant modification de l'arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de grue à tour

Arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux d'entretien de l'environnement » Arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux de laboratoire » Arrêté du 17 juillet 2009 portant […]

Décret n° 2009-1086 du 2 septembre 2009 tendant à assurer l'effet utile des directives 89/665/CEE et 92/13/CEE et modifiant certaines dispositions applicables aux marchés publics Arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux forestiers » Arrêté du 17 juillet 2009 portant création […]

Décret n° 2009-1084 du 1er septembre 2009 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale et modifiant le code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire) Arrêté du 1er septembre 2009 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale

Arrêté du 27 août 2009 portant nomination au cabinet de la ministre Arrêté du 27 août 2009 portant nomination au cabinet de la ministre Arrêté du 27 août 2009 portant nomination au cabinet de la ministre Arrêté du 27 août 2009 portant nomination au cabinet de la ministre Arrêté du 27 août 2009 portant nomination […]

Arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers de la mode - vêtement » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « logistique et transport » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du […]

Arrêté du 31 juillet 2009 portant création de la spécialité « conduite de procédés industriels et transformations » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 31 juillet 2009 portant création de la spécialité « travaux publics » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 31 […]

Décret n° 2009-957 du 29 juillet 2009 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles des ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen pour l'exercice des professions de préparateur en pharmacie et préparateur en pharmacie hospitalière, d'auxiliaires médicaux et de conseiller en génétique Décret n° 2009-958 du […]

Décret n° 2009-1065 du 28 août 2009 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature Arrêté du 28 août 2009 pris pour l'application du décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 modifié portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la […]

Décret n° 2009-1020 du 25 août 2009 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le secteur funéraire Décret n° 2009-1027 du 25 août 2009 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles des ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen pour l'exercice des professions de prothésiste […]