Journal Officiel n° 190 du 19 août 2009 Arrêté du 6 juillet 2009 portant modification de l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de contrôle et de métrologie Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2009.
Journal Officiel n° 189 du 18 août 2009 Arrêté du 31 juillet 2009 fixant les conditions générales relatives à l'entretien professionnel des personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat Arrêté du 26 mai 2009 portant reconduction de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre […] Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2009.
Journal Officiel n° 186 du 13 août 2009 Arrêté du 31 juillet 2009 relatif à l'évaluation de la période de professionnalisation pour les agents de la fonction publique de l'Etat Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2009.
Journal Officiel n° 185 du 12 août 2009 Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2009.
Journal Officiel n° 181 du 7 août 2009 Arrêté du 21 juillet 2009 modifiant divers arrêtés portant création d'options du brevet de technicien supérieur agricole Arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « sciences et technologies des aliments » Arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions […] Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2009.
Journal Officiel n° 180 du 6 août 2009 Arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2009.
Journal Officiel n° 176 du 1er août 2009 Arrêté du 23 juillet 2009 portant révision de l'arrêté du 6 août 2004 relatif au titre professionnel de réceptionniste en hôtellerie Par Centre Inffo - Le 01 septembre 2009.
Journal Officiel n° 175 du 31 juillet 2009 Arrêté du 13 juillet 2009 fixant la liste et les conditions de reconnaissance des titres de formation de praticien de l'art dentaire délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen visées au 3° de l'article L. 4141-3 du code de la santé publique Arrêté du 13 […] Par Centre Inffo - Le 31 juillet 2009.
Journal Officiel n° 174 du 30 juillet 2009 Arrêté du 8 juillet 2009 portant création de la spécialité « plastiques et composites » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance Décret du 29 juillet 2009 portant convocation du Parlement en session extraordinaire Décret n° 2009-926 du 29 juillet 2009 relatif à l'examen par le Conseil d'Etat des propositions de loi Par Centre Inffo - Le 30 juillet 2009.
Journal Officiel n° 170 du 25 juillet 2009 Arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la formation d'adaptation à l'emploi des aides-soignants et des agents de service mortuaire chargés du service des personnes décédées Arrêté du 6 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 6 avril 2009 portant définition de listes de diplômes, titres et certificats pour l'application des articles L. 331-2 (3°) et R. […] Par Centre Inffo - Le 27 juillet 2009.