J.O. de la formation - Page 78 sur 123 - Centre Inffo

Journal Officiel n°177 du 1er août 2012

Décret n° 2012-927 du 30 juillet 2012 relatif aux informations transmises à Pôle emploi dans le cadre de la déclaration préalable à l'embauche

Par Centre Inffo - Le 06 août 2012.

Journal Officiel n°175 du 29 juillet 2012

Arrêté du 23 juillet 2012 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste

Par Centre Inffo - Le 30 juillet 2012.

Journal Officiel n°171 du 25 juillet 2012

Arrêté du 17 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 9 février 1998 fixant la liste des centres et instituts dont les stages ou sessions ouvrent droit au congé pour formation syndicale des agents de la fonction publique territoriale

Par Centre Inffo - Le 25 juillet 2012.

Journal Officiel n°168 du 21 juillet 2012

Décret n° 2012-896 du 19 juillet 2012 relatif à la reconnaissance de la lourdeur du handicap Arrêté du 19 juillet 2012 relatif au modèle de formulaire de demande de reconnaissance de la lourdeur du handicap

Par Centre Inffo - Le 23 juillet 2012.

Journal Officiel n°164 du 17 juillet 2012

Décret n° 2012-877 du 16 juillet 2012 relatif aux attributions du ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Par Centre Inffo - Le 23 juillet 2012.

Journal Officiel n°165 du 18 juillet 2012

Arrêté du 6 juillet 2012 relatif au modèle type de contrat d'apprentissage

Par Centre Inffo - Le 18 juillet 2012.

Journal Officiel n°154 du 4 juillet 2012

Arrêté du 21 mai 2012 portant création d'un téléservice dénommé « système de libre accès des employeurs » (SYLAE)

Par Centre Inffo - Le 04 juillet 2012.

Journal Officiel n°148 du 27 juin 2012

Arrêté du 13 juin 2012 fixant le montant des acomptes à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée à l'alinéa 3 de l'article L. 6331-48 du code du travail, afférents à l'année 2011 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du code du travail JORF […]

Par Centre Inffo - Le 28 juin 2012.

Journal Officiel n°146 du 24 juin 2012

Arrêté du 15 juin 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion forestière » Arrêté du 15 juin 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « développement, animation des territoires ruraux » Arrêté du 15 juin […]

Par Centre Inffo - Le 25 juin 2012.

Journal Officiel n°144 du 22 juin 2012

Arrêté du 13 juin 2012 fixant le montant des acomptes à verser aux fonds de l'assurance formation de non-salariés au titre de la contribution visée aux alinéas 1 et 2 de l'article L. 6331-48 du code du travail, afférents à l'année 2011 conformément aux articles L. 6331-50, L. 6331-51 et L. 6331-52 du code du […]

Par Centre Inffo - Le 22 juin 2012.