Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Cela faisait plus d'une heure qu'attendait la foule des caméras, micros et stylos, quand les deux ministres ont surgi sur le perron du 101, rue de Grenelle. Passation de pouvoir détendue entre le désormais ancien ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, Michel Sapin, et son successeur, François Rebsamen, jeudi 3 avril en fin de matinée. Dos à la célèbre galerie de photos des ministres du...

Arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « installateur, dépanneur en froid et conditionnement d'air » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « menuisier aluminium-verre » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 14 mars […]

Alors que François Rebsamen, désormais nouveau ministre du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social devenait le nouveau locataire du 101, rue de Grenelle, se tenait, le 2 avril, la première réunion post-loi sur la réforme de la formation professionnelle de la concertation quadripartite (patronat, syndicats, régions, État) présidée par Jean-Marie Marx chargé notamment de l'élaboration des listes des formations éligibles au compte personnel...

Arrêté du 19 mars 2014 portant création de la spécialité « maintenance des véhicules » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 19 mars 2014 portant création de la spécialité « métiers de la sécurité » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 26 février 2014 portant […]

Près de soixante-dix décrets étaient attendus pour accompagner la loi sur la réforme de la formation. Il n'y en aura vraisemblablement que de vingt à vingt-cinq, selon Jean-Marc Huart, sous-directeur des politiques de formation et du contrôle au sein de la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) à l'occasion de la matinée Centre Inffo consacrée aux nouvelles obligations et nouveaux mécanismes issus de la...

Des super Opca. Ou Opca supercollecteurs. Jean-Philippe Cépède, directeur du département Juridique-Observatoire à Centre Inffo a annoncé la couleur. « Le rôle des organismes collecteurs va manifestement connaître de grandes mutations avec la réforme. » L'occasion était donc toute trouvée pour définir les nouvelles missions des Opca avec les acteurs concernés. C'est ce qui a été fait […]

Arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « métallier » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté du 5 mars 2014 relatif à l'agrément de l'avenant n° 3 à la convention du 19 juillet 2011 relative au contrat de sécurisation professionnelle

Le 27 mars dernier, Michel de Virville, haut fonctionnaire de la Cour des comptes et ancien DRH de Renault, qui pilote la concertation avec les partenaires sociaux sur la mise en place du compte pénibilité a remis ses premières propositions.