• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • LIIF
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • Infographies et Vidéos
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actualités
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • Protocoles de préfiguration France Travail en régions
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Outils de programmation régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
    • La grande Journée de la Certification
  • Contactez-nous
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

circulaire n°2013-035 du 29 mars 2013

Mise en place et missions du réseau Foquale de l'Education nationale Accès au bulletin officiel n°14 du 4 avril de l'Education nationale voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 17 mai 2013.

Arrêté du 18 avril 2013

Habilitation de l'Association professionnelle de développement de l'enseignement du machinisme agricole et des agroéquipements à collecter la taxe d'apprentissage. accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 17 mai 2013.

Réforme 2013 de la formation : « Nous allons redéployer les crédits au bénéfice des salariés les moins qualifiés » (François Hollande) Contenu protégé

« Un chômeur sur cinq reçoit une formation professionnelle. Nous allons changer ça. Par le biais d’une négociation, nous allons faire en sorte que dans les deux ou trois mois suivant l’inscription du chômeur à Pôle emploi, il se voie proposer une formation. Nous redéploierons les crédits, et cela également au bénéfice des salariés les moins qualifiés, ceux qui n’ont pas accès à la formation dans les entreprises. » Ainsi s’est...

Par Aurélie Gerlach - Le 17 mai 2013.

Mise en place immédiate de réseaux FOQUALE

Mise en place de réseaux « Formation Qualification Emploi » (FOQUALE) pour mieux coordonner l'ensemble des solutions Éducation nationale au sein des plateformes de suivi et d'appui aux décrocheurs.

Par Nathalie Blanpain - Le 16 mai 2013.

Compte personnel de formation : « Il faut se donner des priorités » (Stéphane Lardy) Contenu protégé

Suite à sa rencontre avec Jean-Marc Ayrault, lundi 13 mai 2013, en vue de préparer la conférence sociale de cet été, Stéphane Lardy (Secrétaire confédéral FO en charge de l'emploi et de la formation professionnelle) revient pour le Quotidien de la formation sur son entretien avec le Premier ministre. Quelle a été la teneur de […]

Par Aurélie Gerlach - Le 16 mai 2013.

Journal Officiel n°111 du 15 mai 2013

Arrêté du 29 avril 2013 portant création de la spécialité « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Arrêté du 29 avril 2013 portant création de la spécialité « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport Arrêté du 29 avril 2013 […]

Par Centre Inffo - Le 15 mai 2013.

Prolonger un CIF sans l'accord de son employeur constitue une faute grave

Le congé individuel de formation (CIF) est un droit pour le salarié de s'absenter de son poste de travail pour suivre une formation de son choix. Pour en bénéficier, le salarié doit remplir certaines conditions et présenter sa demande à l'employeur, selon une procédure déterminée. S'agissant d'un véritable droit, l'employeur ne peut refuser cette autorisation […]

Par Centre Inffo - Le 14 mai 2013.

Arrêté du 26 avril 2013

Publication de formulaires pour les descriptifs d'accords de branche pour le Contrat de génération accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 14 mai 2013.

Décret n° 2013-386 du 6 mai 2013

Nouvelles catégories de permis pour la FCOS Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 14 mai 2013.

Journal Officiel n°110 du 14 mai 2013

Arrêté du 18 avril 2013 portant habilitation de l'Association professionnelle de développement de l'enseignement du machinisme agricole et des agroéquipements à collecter la taxe d'apprentissage

Par Centre Inffo - Le 14 mai 2013.

Précédent...732733734...920Suivant

Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Cegos
Portail documentaire
Agenda
  • [Evénement reporté] La grande Journée de la Certification 31 12 2026
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Laboratoire d'Idées sur les Innovations en Formation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2026 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page