Arrêté du 30 octobre 2012 Dévolution de OPCASSUR à OPCA BAIA et Agefos-PME accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 27 novembre 2012.
Emplois d'avenir : modèle de demande d'aide à l'insertion professionnelle Le formulaire de demande d'aide relative à l'emploi d'avenir est paru sous la référence : « Cerfa n° 14830*01». Il comporte : des informations relatives à l'identité du bénéficiaire et à sa situation au regard de l'emploi, des allocations dont il bénéficie et de sa qualification ; des informations relatives à l'identité et aux caractéristiques de l'employeur […] Par Nathalie Blanpain - Le 27 novembre 2012.
Journal Officiel n°274 du 24 novembre 2012 Arrêté du 2 novembre 2012 relatif au modèle de demande d'aide à l'insertion professionnelle de l'emploi d'avenir Par Centre Inffo - Le 26 novembre 2012.
Arrêté du 30 octobre 2012 Dévolution de biens et activités de PLASTIFAF à OPCA Défi accès au texte Legifrance voir aussi notre activité Par Nathalie Blanpain - Le 23 novembre 2012.
Arrêté du 30 octobre 2012 Dévolution de biens et activités du FAF Sécurité sociale et d'Habitat formation accès au texte Legifrance : FAF Sécurité sociale Habitat Formation voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 23 novembre 2012.
Arrêté du 30 octobre 2012 Dévolution de biens et activités de FORMAPH accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 23 novembre 2012.
Journal Officiel n°273 du 23 novembre 2012 Arrêté du 30 octobre 2012 portant accord du ministre chargé de la formation professionnelle sur la dévolution des biens et de l'activité d'un organisme collecteur en application de l'article R. 6332-20 du code du travail Par Centre Inffo - Le 23 novembre 2012.
Journal Officiel n°272 du 22 novembre 2012 Décret n° 2012-1272 du 20 novembre 2012 relatif au brevet professionnel et modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire) Par Centre Inffo - Le 22 novembre 2012.
Arrêté du 22 octobre 2012 Extension de l'ANI du 7 juin 2011. Accès au texte Legifrance Voir aussi notre actualité Par Nathalie Blanpain - Le 21 novembre 2012.
Journal Officiel n°271 du 21 novembre 2012 Arrêté du 30 octobre 2012 portant accord du ministre chargé de la formation professionnelle sur la dévolution des biens et de l'activité d'un organisme collecteur en application de l'article R. 6332-20 du code du travail Arrêté du 30 octobre 2012 portant accord du ministre chargé de la formation professionnelle sur la dévolution des biens et […] Par Centre Inffo - Le 21 novembre 2012.
