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Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de mars 2020. Elle vous permet de pointer toute l’actualité juridique et de connaître les Fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques. Pour nous contacter, contact.fiches-pratiques@centre-inffo.fr Actualités juridiques Marché formation/Qualité BPF : report au 31 mai 2020 Guide 2020 « Remplir le bilan pédagogique et financier : […]

Déclaration d’activité d’un prestataire de formation Formulaire Notice explicative Bilan pédagogique et financier Formulaire Notice explicative Compte-rendu statistique et financier (prestataire de bilan de compétences) Formulaire 2005 remplissable Déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés TéléDOETH Formulaire Notice explicative Crédit d’impôt pour dépenses de formation des dirigeants

Convention de formation professionnelle Contrat de formation professionnelle Contrat d’accompagnement en vue de la VAE Convention de formation professionnelle prévoyant une aide de l’Etat Convention relative à la période de professionnalisation dans la fonction publique hospitalière Convention pour la réalisation d’un bilan de compétences dans la fonction publique d’Etat Stagiaire étranger en entreprise – Convention […]

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de février 2020. Elle vous permet de pointer toute l’actualité juridique et de connaître les Fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques. Pour nous contacter, contact.fiches-pratiques@centre-inffo.fr Actualités juridiques Loi Avenir professionnel Textes d’application publiés de la loi Avenir professionnel Outre-mer : mesures d’adaptation de la loi […]

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de janvier 2020. Elle vous permet de pointer toute l’actualité juridique et de connaître les Fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques. Pour nous contacter, contact.fiches-pratiques@centre-inffo.fr Actualités juridiques Loi d’orientation des mobilités : dispositions relatives à la formation Loi de finances pour 2020 : principales dispositions […]

Listes d’organismes Organismes gestionnaires Présentation des 11 opérateurs de compétences agréés – Opco Associations « Transitions Pro » Fonds d’assurance formation de non-salariés Organismes de formation agréés Organismes agréés au titre du congé de formation économique, sociale et syndicale Organismes agréés au titre du congé mutualiste Organismes agréés au titre de la formation des conseillers prud’hommes Organismes […]

La Lettre des abonnés du quatrième trimestre 2019 vous permet de faire le point sur l’actualité juridique et les Fiches pratiques mises à jour. L’actualité juridique d’octobre à décembre 2019 est marquée par la publication de textes concernant les centres de formation d’apprentis, le projet de reconversion d’un salarié, les aides financières pour le recrutement […]

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de décembre 2019. Elle vous permet de pointer toute l’actualité juridique des mois de novembre et d’une partie de décembre et de connaître les Fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques. Pour nous contacter, contact.fiches-pratiques@centre-inffo.fr Actualités juridiques Apprentissage Dispositions spécifiques applicables aux CFA Un décret sécurise […]

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de novembre 2019. Elle vous permet de pointer toute l’actualité juridique du mois précédent, de connaître les Fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques. Pour nous contacter, contact.fiches-pratiques@centre-inffo.fr Actualités juridiques Entreprise Point sur les aides à l’embauche en contrat de professionnalisation Information de la Direccte sur […]