Arrêtés - Page 23 sur 60 - Centre Inffo

Arrêté du 25 janvier 2017

Modification des justificatifs à produire pour l'éligibilité des dépenses des programme européens 2014-2020 legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 06 février 2017.

Arrêté du 11 janvier 2017

Dévolutions de biens ou de collecte à certains Octa legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 31 janvier 2017.

Arrêté du 16 janvier 2017

Dévolutions de biens ou de collecte à certains Octa legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 31 janvier 2017.

Arrêté du 22 décembre 2016

Modification du champ d'activité de l'Agefos-PME en tant qu'Octa legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 23 janvier 2017.

Arrêté du 19 janvier 2017

Par Nathalie Blanpain - Le 23 janvier 2017.

Arrêté du 19 janvier 2017

Liste des organismes pouvant organiser les formations économique, sociale et syndicale legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 23 janvier 2017.

Arrêté du 2 août 2016

Aide complémentaire au contrat de génération pour les exploitants agricoles legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 26 août 2016.

Arrêté du 19 août 2016

Complément de bourse lors de reprise d'études du second degré legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 26 août 2016.

Arrêté du 22 août 2016

Plan de professionnalisation personnalisé : modifications legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 26 août 2016.

Arrêté du 21 juillet 2016

Titres professionnels du ministère chargé de l'Emploi : agrément des organismes et organisation de la validation legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juillet 2016.