Accréditation Erasmus dans les domaines de l’enseignement
Enseignement destiné aux adultes, Enseignement et formation professionnels, Enseignement scolaire
Par Sophie Gaillard de Champris - Le 28 mai 2020.
Actualité des branches professionnelles
Veille sur les accords de branche dans le domaine de la formation, publiés au bulletin officiel des conventions collectives
Par Sophie Gaillard de Champris - Le 28 mai 2020.
Actualité des branches professionnelles : Reconversion ou promotion par l’alternance Pro-A
Veille sur les accords de branche dans le domaine de la formation, publiés au bulletin officiel des conventions collectives
Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 mai 2020.
Organismes de formation : rattachement des dépenses de formation à l’activité de formation
Quels sont les critères de rattachement des dépenses qu’ils ont exposées pour l’exercice des activités qu’ils conduisent en matière de formation professionnelle ? Plusieurs enseignements pratiques sur cette question...
Par Valérie Michelet - Le 25 mai 2020.
Organismes de formation : preuve de la réalité de l’action de formation
Comment les prestataires de formation peuvent-il démontrer la réalité des actions de formation qu’ils ont dispensées ? Plusieurs enseignements pratiques sur cette question peuvent être tirés de la jurisprudence...
Par Valérie Michelet - Le 20 mai 2020.
Formation et obligation de sécurité pesant sur l’employeur : jurisprudence récente
Parmi les principes fondamentaux de la prévention professionnelle figure celui d’une formation pratique et appropriée des salariés aux risques auxquels ils sont exposés tout au long de leur vie professionnelle....
Par Valérie Michelet - Le 18 mai 2020.
Apprentissage : motifs d’opposition à l’engagement d’apprentis
Deux décisions de cours d’appel administratives récentes illustrent des situations dans lesquelles l’administration peut prononcer une suspension du contrat d’apprentissage ainsi qu’une interdiction de recruter...
Par Valérie Michelet - Le 13 mai 2020.
Obligation d’adaptation : jurisprudence récente
Quatre décisions récentes de la Cour de cassation reviennent sur les critères de l’obligation d’adaptation qui pèse sur l’employeur.
Par Valérie Michelet - Le 04 mai 2020.
Apprentissage : publication de deux décrets d’application de la loi Avenir professionnel
Le décret n° 2020-373 du 30 mars 2020 apporte notamment des précisions sur les missions des chambres consulaires en matière d'apprentissage, la mise en place de la FOAD en apprentissage, la rémunération des...
Par Romain Pigeaud - Le 14 avril 2020.
Instruction du 9 avril 2020 relative au renforcement du FNE-Formation dans le cadre de la crise du Covid-19
Dans le cadre de la crise du Covid-19, le FNE-Formation est renforcé de manière temporaire afin de répondre aux besoins des entreprises en activité partielle par la prise en charge des coûts pédagogiques. Le...
Par Valérie Delabarre - Le 10 avril 2020.
