Accords de branche sur la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)
Acteurs du lien social et familial ; Avocats : personnel des cabinets ; Banque ; Bricolage ; Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire ; Commerce des articles de sport et équipements de loisirs ; Entreprises de la publicité et assimilées ; Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) ; Notariat ; Quincaillerie
Par Sophie Gaillard de Champris - Le 25 novembre 2022.
Accords de branche
Notre sélection des textes conventionnels portant sur la reconversion ou la promotion par l'alternance publiés aux BOCC suivants :
2022/0025-0028-0029-0030-0031
Acteurs du lien social et familial
- Avenant n° 03-22 du 24 mai 2022 relatif au dispositif de reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)
- Arrêté d'extension du 23 septembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Avocats : personnel des cabinets
- Accord du 20 mai 2022 relatif au dispositif à la reconversion ou la promotion par l'alternance
- Arrêté d'extension du 23 septembre 2022
Banque
- Accord du 23 juin 2022 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)
- Arrêté d'extension du 23 septembre 2022
Bricolage
- Avenant n° 2 du 14 juin 2022 à l'accord du 6 octobre 2020 relatif à la mise en oeuvre du dispositif de reconversion ou de promotion par l'alternance (Pro-A)
- Arrêté d'extension du 14 novembre 2022
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
- Avenant n° 2 du 9 juin 2022 à l'accord du 5 mai 2020 relatif à la mise en oeuvre de la réforme de la formation professionnelle sur la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
- Arrêté d'extension du 23 septembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Commerce des articles de sport et équipements de loisirs
- Avenant n° 2 du 19 mai 2022 à l'accord du 1er juillet 2021 relatif à la mise en oeuvre de la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)
- Arrêté d'extension du 14 novembre 2022
Entreprises de la publicité et assimilées
- Accord du 30 juin 2022 relatif à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
- Arrêté d'extension du 14 novembre 2022
Horlogerie-bijouterie (commerce de détail)
- Avenant n° 2 du 17 mai 2022 à l'accord n° 46 du 7 février 2020 relatif au dispositif « Pro-A »
- Arrêté d'extension du 23 septembre 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Notariat
- Accord du 16 juin 2022 relatif au dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
- Arrêté d'extension du 14 novembre 2022
Quincaillerie
- Accord du 14 avril 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif de reconversion ou promotion par alternance (dit « Pro-A »)
- Arrêté d'extension du 23 septembre 2022
