Actualité des branches professionnelles

Veille sur les accords de branche dans le domaine de la formation, publiés au bulletin officiel des conventions collectives, et veille sur les conventions collectives : modification et fusion du champ d'application des CCN

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 12 juillet 2019.

Titre professionnel d’agent technicien vendeur en horlogerie : arrêté modificatif

Au premier alinéa de l’article 3 de l’arrêté du 17 juin 2019 relatif au titre professionnel d’agent technicien vendeur en horlogerie, le mot : « horloger » est remplacé par les mots : « agent technicien vendeur en horlogerie ». Arrêté du 3 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 17 juin 2019 relatif au titre professionnel […]

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 11 juillet 2019.

Titre professionnel de peintre en carrosserie : arrêté modificatif

A l’article 1er de l’arrêté du 17 juin 2019 relatif au titre professionnel de peintre en carrosserie, les mots : « 15 mai » sont remplacés par les mots : « 8 octobre ». Arrêté du 3 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 17 juin 2019 relatif au titre professionnel de peintre en carrosserie (JO du […]

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 11 juillet 2019.

Nomination au conseil d’administration de France compétences

Par arrêté de la ministre du Travail en date du 8 juillet 2019, est nommée membre suppléante du conseil d’administration de France compétences, en remplacement de M. Stéphane PAILLAUD, en tant que représentant du ministre chargé du Budget : Mme Elise DELAITRE. Arrêté du 8 juillet 2019 portant nomination au conseil d’administration de France compétences […]

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 11 juillet 2019.

Nomination au conseil d’administration du Céreq

Par arrêté de la ministre du Travail et du ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse en date du 28 juin 2019, Mme Sandrine Forestier est nommée au conseil d’administration du Centre d’études et de recherches sur les qualifications, en qualité de représentante désignée sur proposition de l’une des deux organisations professionnelles d’employeurs les […]

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 08 juillet 2019.

Nomination de la directrice générale de l’Agence nationale du développement professionnel continu

Par arrêté de la ministre des Solidarités et de la Santé et du ministre de l’Action et des Comptes publics en date du 24 juin 2019, Mme Michèle LENOIR-SALFATI est reconduite dans ses fonctions de directrice générale de l’Agence nationale du développement professionnel continu pour une durée de trois ans à compter du 11 juillet […]

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 01 juillet 2019.

Titre professionnel d’exploitant en transport routier de marchandises : arrêté modificatif

A l’article 1er de l’arrêté du 27 mars 2019 relatif au titre professionnel d’exploitant en transport routier de marchandises susvisé, le code « 331n » est remplacé par le code : « 311n ». Arrêté du 20 juin 2019 modifiant l’arrêté du 27 mars 2019 relatif au titre professionnel d’exploitant en transport routier de marchandises […]

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 01 juillet 2019.