Accords de branche sur la formation
Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD) ; Fleuristes, vente et services des animaux familiers ; Hospitalisation privée ; Hôtellerie de plein air ; Matériaux de construction (négoce)-Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés ; Organismes de formation ; Organismes de tourisme ; Particuliers employeurs et emploi à domicile ; Régies de quartier ; Répartition pharmaceutique ; Sport ; Télécommunications ; Travail temporaire : personnels intérimaires et permanents ; Vétérinaires : personnel salarié des cabinets et cliniques vétérinaires ;
Par Sophie Gaillard de Champris - Le 17 août 2022.
Accords de branche sur la formation
Notre sélection des textes conventionnels portant sur la formation professionnelle publiés aux BOCC suivants : 2022/0009-0010-0011-0012-0013-0014-0016
Aide, accompagnement, soins et services à domicile (BAD)
- Avenant n° 47/2021 du 21 janvier 2021 relatif à la formation professionnelle
Fiche descriptive de l'avenant
Fleuristes, vente et services des animaux familiers
- Accord du 8 février 2022 à l'accord du 25 septembre 1997 relatif à la création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)
Hospitalisation privée
- Avenant n° 1 du 28 février 2022 à l'accord du 8 décembre 2021 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage
Fiche descriptive de l'avenant
Hôtellerie de plein air
- Accord du 24 février 2022 relatif au financement de la formation professionnelle
- Arrêté d'extension du 1er juillet 2022
Matériaux de construction (négoce)-Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés
- Avenant du 14 janvier 2022 relatif à l'article 6.1 du titre VI « Création et fonctionnement de la CPNEFP » de la convention
- Accord du 14 janvier 2022 portant sur le processus de remplacement des stipulations de la CCN du négoce de bois d'œuvres et produits dérivés (IDCC 1947) par les stipulations de la convention collective des salariés du négoce des matériaux construction (IDCC 3216)
- Arrêté d'extension du 23 mai 2022
Organismes de formation
- Avenant du 9 mars 2022 à l'accord du 18 décembre 2020 relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences
Fiche descriptive de l'avenant
Organismes de tourisme
- Avenant n° 33 du 18 janvier 2022 relatif aux abondements conventionnels du compte personnel de formation
- Arrêté du 1er juillet 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Particuliers employeurs et emploi à domicile
- Avenant n° 1 du 18 février 2022 à l'accord du 8 juillet 2021 relatif au déploiement de l'alternance
Fiche descriptive de l'avenant
Régies de quartier
- Accord du 17 décembre 2021 relatif à la formation professionnelle
Fiches descriptive de l'accord
Répartition pharmaceutique
- Accord du 22 février 2022 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Sport
- Avenant n° 156 du 17 février 2022 à l'annexe I de la convention du 7 juillet 2005 relatif aux certifications de qualification professionnelle (CQP)
Fiche descriptive de l'avenant
Télécommunications
- Avenant du 28 janvier 2022 à l'accord du 20 mars 2019 portant prorogation à la désignation de l'AFDAS
- Arrêté d'extension du 1er juillet 2022
Fiche descriptive de l'avenant
Travail temporaire : personnels intérimaires et permanents
- Avenant n° 2 du 25 mars 2022 à l'accord du 29 novembre 2019 relatif au développement des compétences et des qualifications des salariés tout au long de leur vie professionnelle
Fiche descriptive de l'avenant
Vétérinaires : personnel salarié des cabinets et cliniques vétérinaires
- Accord du 8 février 2022 relatif au tutorat
