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Circulaires et instructions
Accueil > Droit de la Formation > Sources juridiques > Sources légales et réglementaires > Circulaires et instructions

Circulaire n° DGEFP/MADE/DGT/DARES/2016/196 du 15 juin 2016

Conseil en ressources humaines dans les PME : plan d'action Circulaire n° DGEFP/MADE/DGT/DARES/2016/196 du 15 juin 2016 ( BOT n° 7 du 30 juillet) 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 23 août 2016.

Instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/250 du 29 juillet 2016

Fonction publique hospitalière : axes de formation prioritaires et actions nationales 2017 circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 19 août 2016.

Instruction interministérielle n° DGEFP/PFC/DGE/2016/254 du 4 août 2016

Promotion du nouveau label "grande école du numérique" circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 19 août 2016.

Instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/250 du 29 juillet 2016

Fonction publique hospitalière : axes de formation prioritaires et actions nationales 2017 INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/250 du 29 juillet 2016 relative aux orientations en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 89-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (non […]

Par Nathalie Blanpain - Le 18 août 2016.

Circulaire n°DGEFP/MIP/2016/215 du 30 juin 2016

Programmation des contrats uniques d'insertion et emplois d'avenir au deuxième semestre 2016 circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 17 août 2016.

Instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/237 du 21 juillet 2016

« Parcours professionnels, carrières et rémunérations » dans la fonction publique hospitalière circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 11 août 2016.

Instruction N° DJEPVA/SD2A/2016/216 du 4 juillet 2016

Contrôle des organismes de formation organisant le BAFA et le BAFD en accueils collectifs de mineurs legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 27 juillet 2016.

Instruction n° 17/DEF/DPMM /FORM du 9 mars 2016

Validation des compétences acquises (VCA) dans la Marine BOC n° 28 du 29 juin 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2016.

Instruction n° 0-1023-2016/DEF/DPMM/VAE du 7 mars 2016

VAE dans la Marine BOC n°29 du 1er juillet 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2016.

Circulaire CNAV n° 2016- 23 du 18 avril 2016

Validation des périodes de stages en entreprise par le régime général d'assurance vieillesse Circulaire CNAV n° 2016- 23 du 18 avril 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2016.

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