Chapitre 16 : Qualité de l'offre de formation
- Fiche 16-3 : Critères de la certification Qualiopi
- Fiche 16-4 : Audit initial de certification Qualiopi
- Fiche 16-6 : Traitement des non-conformités et signalements
- Fiche 16-12 : France compétences : autorité nationale de régulation
- Fiche 16-14 : Référentiel Qualité : Caisse des dépôts
- Fiche 16-15 : Nouveau référentiel Qualité : GIE D2OF
Chapitre 19 : Devenir organisme certificateur de certifications professionnelles reconnues
- Fiche 19-2 : Définition des certifications professionnelles
- Fiche 19-4 : Répertoires de certifications professionnelles
- Fiche 19-6 : Certification du socle de compétences et de connaissances (Cléa)
- Fiche 19-13 : Critères d'enregistrement sur demande d'une certification au RNCP
- Fiche 19-14 : Critères d'enregistrement sur demande d'une certification au RS
- Fiche 19-22 : Modification, suppression ou échéance d'une certification professionnelle