Apprentissage transfrontalier - Centre Inffo

Apprentissage transfrontalier : précisions pour le NPEC

Apports de l'arrêté du 9 septembre 2025 relatif aux niveaux de prise en charge de contrats d'apprentissage transfrontalier

Par Eugénie Caillet - Le 16 septembre 2025.

Apprentissage transfrontalier : quels aménagements dédiés pour des publics spécifiques ?

Présentation des principaux aménagements pour les apprentis en situation de handicap, ou pour ceux pratiquant un sport de haut niveau.

Par Eugénie Caillet - Le 28 mai 2025.

Apprentissage transfrontalier : Quelles modalités pour la formation théorique en France ?

Les principales dispositions réglementaires pour la dispense en France de la partie théorique de la formation d’un contrat d'apprentissage transfrontalier.

Par Eugénie Caillet - Le 13 mai 2025.

Apprentissage transfrontalier : Quelles modalités pour la formation pratique en France ?

Les principales dispositions réglementaires prévues pour un contrat d'apprentissage transfrontalier conclu avec un employeur établi en France.

Par Eugénie Caillet - Le 29 avril 2025.

Alerte courriel d'Avril 2025 Contenu protégé

Le report de la télétransmission du BPF au 31 mai 2025, la baisse du seuil d'exonération des cotisations salariales des apprentis, les modalités de mise en oeuvre de l'apprentissage transfrontalier, ...

Par Valérie Delabarre - Le 04 avril 2025.

Mise en oeuvre de l'apprentissage transfrontalier

Publication d'un décret du 28 mars 2025 enrichissant la partie réglementaire du Code du travail pour définir des modalités de mise en œuvre de l'apprentissage transfrontalier.

Par Eugénie Caillet - Le 02 avril 2025.

Apprentissage transfrontalier : une nouvelle loi pour dynamiser l'emploi des jeunes en France et en Allemagne

Un accord entre la France et l'Allemagne permet désormais aux apprentis des deux pays de suivre leur formation pratique dans les régions frontalières. Une opportunité pour renforcer l'employabilité des jeunes...

Par Euroguidance - Le 13 mars 2025.

Apprentissage transfrontalier : approbation de l'accord franco-allemand

L'approbation de l'accord entre la France et l'Allemagne relatif à l'apprentissage transfrontalier est autorisée

Par Delphine Fabian - Le 27 février 2025.

Prise en charge financière des contrats d'apprentissage transfrontaliers

Un décret du 28 juin 2024 prévoit des règles particulières de dépôt et de prise en charge financière des contrats d'apprentissage transfrontaliers

Par Valérie Delabarre - Le 02 juillet 2024.

Alerte courriel d'octobre 2023 Contenu protégé

L'actualité juridique de ce mois de septembre a porté essentiellement sur l'apprentissage et sur le compte personnel de formation. Consulter également notre veille jurisprudentielle en matière de formation.

Par Nathalie Blanpain - Le 13 novembre 2023.