Haut de page

1970 - 2010 : 40 ans de paritarisme au service de la formation

Webographie

Chantal Deslandes - Documentaliste - c.deslandes@centre-inffo.fr (Département Documentation du Centre Inffo)
Patrick Ertoran - Webmaster - p.ertoran@centre-inffo.fr (Département Edition et Multimédia du Centre Inffo)

Nous remercions l'ensemble des rédactions et des auteurs pour leur aimable autorisation de reproduction des articles cités dans ce dossier. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce dossier est soumise aux accords du Centre Inffo et des autres auteurs des articles.

Sélection arrêtée le 18 novembre 2010

Nous vous proposons une version .pdf de cette webographie

Sommaire

1. Eléments de repère

Ani de 1970 : l'Ani fête son 40è anniversaire à Toulouse
Patricia Gautier-Moulin
L'Inffo formation, n°772, 1er-31 août 2010, p. 7
Consulter le document

La gestion des restructurations (chapitre 4)
In : Négocier l'emploi : 50 ans de négociations interprofessionnelles sur l'emploi et la formation
Jacques Freyssinet
Rueil-Malmaison : Editions Liaisons, 2010, pp. 71-112
Consulter

Trois négociations interprofessionnelles complémentaires (chapitre 7)
In : Négocier l'emploi : 50 ans de négociations interprofessionnelles sur l'emploi et la formation
Jacques Freyssinet
Rueil-Malmaison : Editions Liaisons, 2010, pp. 234-271
Consulter

De l'accord national interprofessionnel
Christophe Radé
Droit social, n°3, mars 2010, pp. 284-288
Consulter

Perspectives et financement de la formation professionnelle : rapport d'information n°1596 déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les perspectives et le financement de la formation professionnelle
Gaëtan Gorce
Documents d'information de l'Assemblée nationale, n°29/2009, mai 2009, 62 p.
Consulter

Formation professionnelle : les nouveaux enjeux à l'heure de la flexicurité
Sabrina Dougados, Sophie Pélicier-Loevenbruck
La semaine sociale Lamy, n°1387, février 2009, 14 p.
Consulter

L'Ani formation dans la continuité du précédent, selon les interlocuteurs sociaux
Béatrice Delamer
Inffo flash, n°740, 16-28 février 2009, p. 4
Consulter le document

Partenaires sociaux
In : Accord national interprofessionnel du 7 janvier 2009
Patricia Gautier-Moulin, David Garcia
Inffo flash, n°738, 16-31 janvier 2009, pp. 5-9
Consulter le document

Les accords nationaux interprofessionnels
Jacques Barthélémy
Droit social, n°5, mai 2008, pp. 566-570
Consulter

L'accord et la réforme du système de formation professionnelle
In : L'accord interprofessionnel sur la modernisation du marché du travail
Jean-Marie Luttringer, Jean-Pierre Willems
Droit social, n°3, mars 2008, pp. 267-348
Consulter

Enjeux syndicaux : l'enlisement de la formation professionnelle continue
Paul Santelmann
Revue de l'Ires, n°53, 2007, pp. 51-81
Consulter

Former pour réformer : retour sur la formation permanente (1945-2004)
Guy Brucy, Pascale Caillaud, Emmanuel Quenson, Lucie Tanguy
Paris : La Découverte, 2007
Consulter

La construction du système français de formation professionnelle continue : retour sur l'accord du 9 juillet 1970 et la loi du 16 juillet 1971
Coordination Emmanuel de Lescure, GEHFA. Groupe d'étude Histoire de la formation des adultes
Paris : L'Harmattan, 2004, 213 p. (Histoire et mémoire de la formation)
Consulter

Les accords nationaux interprofessionnels, outils de gestion de l'emploi
Eric Pol, Jean-Pierre Willems
Actualité de la formation permanente, n°100, mai-juin 1989, pp. 24-27
Consulter le document

Place des partenaires sociaux dans la formation professionnelle en France
Alain d'Iribarne, Annick Lemaître, Lest. Laboratoire d'économie et de sociologie du travail
Berlin : Cedefop, 1987,132 p.

Formation et les relations professionnelles
Jean Lavergne
Droit social, n°9-10 septembre-otobre 1973, pp. 58-63

Accords nationaux interprofessionnels sur la formation : repères historiques

Historique des accords nationaux interprofessionnels relatifs à la formation professionnelle continue : les années 70
Consulter

Les syndicats ouvriers et la formation après l'accord du 9 juillet 1970 : le cadre général de la négociation
Education permanente, n°11, août-septembre 1971, pp. 5-21
Consulter le document

Pourquoi la CFDT n'a pas signé l'avenant du 9 juillet 1976 à l'accord interprofessionnel du 9 juillet 1970 sur la formation et le perfectionnement professionnels
Joseph Jacob, Raymond Lebescond
Droit social, n°2, février 1977, pp. 53-55

Les partenaires sociaux
Jean Gruat, Guy Caburol, Yves Corpet , Jean Brunet, Laurent Lucas, Roger Tarnaud
Formation emploi, n°34, avril-juin 1991, pp.41-56

Les partenaires sociaux
In : Les 25 ans de la formation professionnelle continue
Inffo flash, n°hors série, octobre 1996, pp. 26-30
Consulter le document

Les partenaires sociaux et l'accord de 1970
In : Aux origines de la loi de 1971 de l'éducation populaire à la FPC : le dossier
Inffo flash, n°512, 1er-15 janvier 1999, p. 6
Consulter le document

Trente ans après l'accord du 9 juillet 1970 les objectifs visés ont-ils été atteints ?
Inffo flash, n°576, 15-31 octobre 2001, pp. 4-5
Consulter le document

Historique des accords nationaux interprofessionnels relatifs à la formation professionnelle continue : les années 80
Consulter

Position des partenaires sociaux
In : Une nouvelle relance du congé de formation : l'avenant du 21 septembre 1982 à l'accord interprofessionnel sur la formation et le perfectionnement professionnels
Jean-Marie Luttringer
Actualité de la formation permanente, n°60, septembre-octobre 1982, pp. 44-47
Consulter le document

Historique des accords nationaux interprofessionnels relatifs à la formation professionnelle continue : les années 90
Consulter

L'accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 relatif à la formation et au perfectionnement professionnels
Jean-Marie Luttringer
Droit social, n°11, novembre 1991, pp. 800-806

Communiqué des partenaires sociaux
In : Formation continue : accord interprofessionnel du 3 juillet 1991
Inffo Flash, n°spécial, juillet 1991, pp. 11-12
Consulter le document

Historique des accords nationaux interprofessionnels relatifs à la formation professionnelle continue : les années 2000
Consulter

Réforme de la formation : vers un accord historique
Laurent Gérard
Entreprise et carrières, n°685 supplément, 30 septembre-6 octobre 2003, pp.5-8

Les réactions des partenaires sociaux
In : Accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003 : un nouvel élan pour la formation des salariés
Centre Inffo
Inffo flash, n°624 supplément, novembre 2003, pp. 10-14
Consulter le document

L'accord du 20 septembre 2003 commenté par les partenaires sociaux
Patricia Gautier-Moulin
Actualité de la formation permanente, n°187, novembre-décembre 2003, pp. 63-78
Consulter le document

Les partenaires sociaux dressent le bilan de la réforme
Philippe Grandin
Inffo flash, n°642, 1er-15 septembre 2004, p. 10
Consulter le document

Le nouveau droit de la formation : accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003 - loi du 4 mai 2004
Direction Jean-Marie Luttringer
Droit social, n°5, mai 2004, pp. 449-540
Consulter

Formation professionnelle tout au long de la vie et négociation collective
Jean-Marie Luttringer
Droit social, n°5, mai 2004, pp. 472-481
Consulter

Bilan globalement positif pour l'Ani de 2003, selon le CPNFP
Renée David-Aeschlimann
Inffo flash, n°724, 16-31 mai 2008, p. 3
Consulter le document

2. Enjeux du paritarisme

Sens et valeur ajoutée du paritarisme dans la formation professionnelle : dossier
Coordination Jean-Marie Luttringer
La semaine sociale Lamy, supplément au n°1434, février 2010, 84 p.
Consulter

Colloque formation : "la gestion paritaire est pertinente"
Patricia Gautier-Moulin
L'Inffo formation, n°750, 1-31 août 2009, p. 5
Consulter le document

Les partenaires sociaux, "clés de voûte" des réformes de la formation professionnelle
Renée David-Aeschlimann
Inffo flash, n°741, 1-15 mars 2009, p. 15
Consulter le document

Le paritarisme a-t-il un avenir ?
Jean-Paul Jacquier
Droit social, n°1, janvier 2009, pp. 3-5
Consulter

La formation professionnelle continue à l'épreuve de la relation Etat/partenaires sociaux
Paul Santelmann
Droit social, n°5, mai 2000, pp. 521-528
Consulter

La démocratie sociale : rapport d'information n°2323 déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Jean Le Garrec
Documents d'information de l'Assemblée nationale, n°20/2000, avril 2000, 55 p.
Consulter

Le paritarisme et la négociation collective en formation professionnelle
Anne Chevallier
CFDT Aujourd'hui, n°122, janvier-février 1997, pp. 105-117

De l'accord de juillet 1970 à la loi de 1971 : l'échec d'un paritarisme négocié dans la formation continue
Catherine Vincent
Revue de l'Ires, n°24, printemps-été 1997, pp. 153-173

Entre procédé politique, philosophique sociale et efficacité : un paritarisme moderne ?
Laurent Duclos, Olivier Mériaux
Travail, n°32, 1995, pp. 29-165
Consulter

Paritarisme et institutions de formation professionnelle continue
André Tarby
Droit social, n°11, novembre 1995, pp. 914-920
Consulter

La formation des partenaires sociaux siégeant dans les structures de la formation professionnelle
Sylvain Zlizi
Paris : Université Paris I Panthéon-Sorbonne, 1995, 182 p. (une ambition pour demain)

La place de la négociation collective en matière de formation
Jacques Barthelemy
Etudes et expérimentations en formation continue, n°7, novembre-décembre 1990, pp. 9-13

3. Les niveaux de la négociation collective : bilan

La formation professionnelle dans la négociation collective
Béatrice Delamer
L'inffo formation, n°771, 1er-31 juillet 2010, p. 3
Consulter le document

La négociation collective en 2009
Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique, DGT. Direction générale du travail
Paris : Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique, 2010, 694 p.
Consulter

Bilan de la négociation collective : 119 accords de branche sur la formation
Aurélie Gerlach
L'Inffo formation, n°749, 1-31 juillet 2009, p. 7
Consulter le document

Rapport sur la négociation collective et les branches professionnelles
Jean-Frédéric Poisson, Marc Biehler
Paris : La Documentation française, 2009, 523 p. (Rapports officiels)
Consulter

Les accords sur la formation professionnelle en baisse de 24%
Sandrine Guédon-Zadunayski
Inffo flash, n°705, 1-31 juillet 2007, p. 7
Consulter le document

Négociation collective : la formation est le "thème majeur" en 2004
Sandrine Zadunayski
Inffo flash, n°661, 16-30 juin 2005, p. 28
Consulter le document

La négociation de branche sur la formation professionnelle en 2004 : éléments d'analyse
Circé Consultants, Jean-Marie Luttringer, Carine Seiler
In : La négociation collective en 2004 : la tendance, les dossiers, les chiffres
Paris : Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, 2005,639 p. (Bilans et rapports)
Consulter

La négociation de branche de la formation professionnelle. les apports de la négociation de branche suite à la réforme de la formation professionnelle tout au long de la vie résultant de l'ANI du 20 septembre 2003 transposé dans la loi du 4 mai 2004
Caroline Rivier, Carine Seiler, direction Jean-Marie Luttringer
Paris : Dares, 2005, 72 p. (Document d'études, n°104, septembre 2005)
Consulter

La place de la négociation en matière de formation professionnelle
ENA. Ecole nationale d'administration
Strasbourg : ENA, 2002, 85 p.

Les espaces de la négociation collective, branches et territoires
Annette Jobert , préface Jean-Daniel Reynaud
Paris : Octares, 2000,187 p. (Travail et activité humaine)
Consulter

La formation professionnelle et la négociation collective
Patrick Guilloux
Pour, n°162, juin 1999, pp. 19-25
Consulter

Formation professionnelle continue et négociation collective
Patrick Guilloux : ensemble de travaux présentés et soutenus devant la Faculté de Droit et de Science Politique pour le Doctorat d'Etat en Droit Privé
Rennes : Université de Rennes, 1993, 605 p.

4. Les structures et instances

4.1. FPSPP - FUP - AGEFAL - COPACIF

Du FUP au FPSPP
Paris : FPSPP, août 2010, 9 p.
Consulter

Le Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels : ressources et convention cadre
Thierry Ruckbusch
Actualités sociales hebdomadaires, n°2675, 24 septembre 2010, pp. 41-47

Le Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels : les missions
Thierry Ruckbusch
Actualités sociales hebdomadaires, n°2673, 10 septembre 2010, pp. 39-46

Réforme de la formation : le FPSPP sort du brouillard
Laurent Gérard
Entreprise et carrières, n°994, 23-29 mars 2010, pp. 4-6

Le congé individuel de formation : 10ème anniversaire du Copacif
Copacif. Comité paritaire du congé individuel de formation
Paris : Copacif, 1993. sp

4.2. CPNFP - CPNE - COPIRE

Comité observatoires et certifications : définir les actions "socle de compétences"
Béatrice Delamer
L'Inffo formation, n°771, 1er-31 juillet 2010, p. 5
Consulter le document

Le rôle de la CPNE dans la régulation de la politique de formation au sein de la branche professionnelle
Carine Seiler Dir. Jean-Marie Luttringer, Anne-Sophie Penne, Caroline Rivier
In : La négociation collective en 2005
Paris : La Documentation française, 2006, 562 p. (Bilans et rapports)
Consulter

Le fonctionnement et les attributions des COPIRE (bilan 97)
Base des textes conventionnels : études du CPNFP
Consulter

Fonctionnement et attributions des Copire (bilan années 1995-1996)
Base des textes conventionnels : études du CPNFP
Consulter

Les CPNE et les Copire : rapport d'étude
Jean-Marie Luttringer, Pierre Guilloux
Paris : CFDT, 1993, 95 p.

Les niveaux et formes pertinentes de la concertation et de la négociation sociale
Annette Jobert, Patrick Rozenblatt
Noisy le Grand : Centre d'études de l'emploi, 1986,156 p.

Les commissions paritaires de l'emploi et la formation professionnelle continue Patrick Guilloux
Actualité de la formation permanente, n°58, mai-juin 1982, pp. 53-60
Consulter le document

Les commissions paritaires de l'emploi
Alain Sabatier
Droit social, n°spécial, février 1979, Tome 3, pp. 52-61

Education permanente : donner de nouveaux moyens aux commissions paritaire de l'emploi
Gilles Casel
Droit social, n°2, février 1977, pp. 48-52

Les commissions paritaires de l'emploi
Dominique-Henri Perrin
Droit social, n°6, juin 1975, pp. 15-20

Cinq ans de fonctionnement des Commissions paritaires de l'emploi
Xavier Richet
Actualité de la formation permanente, n°14, septembre 1974, pp. 41-63
Consulter le document

Les commissions paritaires de l'emploi et formation professionnelle permanente
Cnipe. Centre national d'information pour la productivité des entreprises
Actualité de la formation permanente, n°1, mai 1972, pp. 31-33
Consulter le document

Quelques exemples de Copire

Alsace

A quel âge est-on vieux ?
Consulter

Aquitaine

Interview de Dominique Bisson, Secrétaire de la Copire Aquitaine
La lettre d'Aquitaine Cap métiers, n°1, novembre 2009, p.3
Consulter

Centre

Copire Centre
Présentation CCREFP du 27 juin 2006

Consulter

Champagne-Ardenne

Contribution de la Copire au SRDEE et au Medef Champagne-Ardenne
Consulter

Franche-Comté

Plan senior 2010
Consulter

Conception et organisation d'une rencontre régionale Copire sur le développement des compétences, la formation et le dialogue social en Franche-Comté
Besançon : Medef Franche-Comté, 2006, 17 p.
Consulter

Compétences et dialogue social
Horizon compétences, n°2, juin 2006, 4p.
Consulter

Midi-Pyrénées

Historique de la commission paritaire interprofessionnelle régionale de l'emploi midi-pyrénées
Juillet 2010
Consulter

Copire Midi-Pyrénées : les 40 ans du 1er ANI sur la formation - Dossier documentaire
Juillet 2010
Consulter

Pays-de-la-Loire

Mission Mobilité à Mi Carrière : rapport final
Marie-Amélie Dargnies, Copire, Carif-Oref et Fongecif Pays-de-la-Loire
Nantes : Carif Pays-de-la-Loire, 2007, 61 p.
Consulter

Picardie

L'égalité professionnelle en marche : des initiatives se développent dans les entreprises de Picardie
Consulter

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Copire Paca
Consulter

Charte des bonnes pratiques de la VAE
2009
Consulter

Avis de la commission paritaire Interprofessionnelle régionale de l'emploi Provence alpes côte d'azur (Copire Paca) sur le rôle des partenaires sociaux dans l'élaboration du plan régional de développement des formations (prdf)
Janvier 2009
Consulter

4.3. Les organismes collecteurs

4.3.1. Les fonds d'assurance formation : FAF

Les fonds d'assurance formation : de la gestion des sommes à la gestion des hommes
Pierre Dejean, Jean-Pierre Willems
Actualité de la formation permanente, n°114, septembre-octobre 1991, pp. 69-72
Consulter le document

Paritarisme et formation : les fonctions des fonds d'assurance formation des salariés
Bernard Simonin
Etudes et expérimentations en formation continue, n°01, avril-mai 1983, pp.15-22

Les fonds d'assurance formation de salariés : fonctionnement et politiques
Jean-François Nallet
Paris : Centre INFFO, 1981, 158 p. (Points de repères)

Les fonds d'assurance formation
Jean-Michel Belorgey
Droit social, n°9-10, septembre-octobre 1973, pp. 73-78

4.3.2 Les organismes de mutualisation agréés : OMA

Formations en alternance
UIMM. Union des industries métallurgiques et minières
Paris : Uimm,1988,74 p.

Financement de la formation en alternance des jeunes : organismes mutualisateurs agréés
Valérie Suchod
Paris : Centre INFFO, 1988, 68 p. (Clé pour)

Les problèmes juridiques posés par la mutualisation des fonds de la formation professionnelle
Pierre Dejean
Droit social, n°1, janvier 1996, pp. 43-48
Consulter

4.3.3. Les organismes paritaires collecteurs agréés : OPCA

L'activité des organismes collecteurs paritaires agréés et des instances de régulation
DGEFP. Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
In : Annexe au projet de loi de finances pour 2011 : formation professionnelle
Paris : Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l'Etat, 2010, pp. 61-69
Consulter
Consulter le document

Réforme de la formation : le financement au coeur du débat
Laurent Gérard, Valérie Grasset-Morel
Entreprise et carrières, n°1017, 28 septembre-4 octobre 2010, pp. 23-31

Formation continue : l'Etat reprend la main
Sarah Delattre, Sabine Germain
Liaisons sociales magazine, n°114, septembre 2010, pp. 65-73

Réforme des Opca : un enjeu de 6 milliards d'euros
Laurent Gérard
Entreprise et carrières, n°984, 12-18 janvier 2010, pp. 20-33

La gestion financière des organismes paritaires collecteurs agréés et du fonds unique de péréquation
Maylis Coupet, Christophe Tardieu, Cyril Delattre, Alexis Masse, Philippe Dole
Paris : IGF. Inspection générale des finances - Igas. Inspection générale des affaires sociales, 2009, 24 p.
Consulter

Opca : un portrait des administrateurs
Aurélie Gerlach
L'Inffo formation, n°750, 1-31 août 2009, p. 5
Consulter le document

Evaluation du service rendu par les organismes collecteurs agréés (Opca, Opacif et Faf) : rapport de synthèse
Pierre de Saintignon, Danielle Vilchien, Philippe Dole, Jérôme Guedj, Igas. Inspection générale des affaires sociales
Paris : Igas, 2008, 110 p.
Consulter

Les OPCA et le conseil : un métier, des pratiques
Frédérique Mauriès
Actualité de la formation permanente, n°175, novembre-décembre 2001, pp. 22-27
Consulter le document

Vers un nouveau modèle de paritarisme dans la gestion des fonds de la formation professionnelle
Olivier Mériaux
Revue de l'Ires, n°24, printemps-été 1997, pp.191-208

Un "Fongefor" pour gérer le financement du paritarisme
Inffo flash, n°466, 1er-20 décembre 2001, p. 2
Consulter le document

La réforme des organismes collecteurs régionaux : bilan de la négociation collective relative à la formation professionnelle en 1995
Anne Chevallier, Observatoire des relations professionnelles et de l'innovation sociale Cfdt
Paris : CFDT, 1996,137 p.

Formation professionnelle : la réforme des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA)
Jean-Marie Luttringer
Droit social, n°3 , mars 1995, pp. 278-286
Consulter

Le marathon des partenaires sociaux
In : Les nouveaux organismes collecteurs paritaires agréés
Jean-Philippe Cépède, Joëlle Chabot, Frédérique Collard [et al.]
Inffo flash, n°spécial, mars 1995, pp. 7-12
Consulter le document

4.3.4. Les organismes paritaires agréés au titre du congé individuel de formation : OPACIF

Le CIF, vecteur des transitions professionnelles
Benjamin d'Alguerrre
L'Inffo formation, n°773, 1er-15 septembre 2010, pp. 14-15
Consulter le document

Les Fongecif, territoires d'équité ou d'égalité pour la formation continue ?
Sarah Ghaffari ; André Giffard ; Christine Guégnard [et.al.]
Travail et emploi, n°116, octobre-décembre 2008, pp. 57-68

Le congé individuel de formation : un droit national, des déclinaisons régionales
Sarah Ghaffari, André Giffard, Christine Guégnard [et.al.]
Premières informations et premières synthèses, n°04.2, janvier 2008, 6 p.
Consulter

La professionnalisation des conseillers Fongecif
Véronique de Clarens
Actualité de la formation permanente, n°208, mai-juin 2007, pp. 34-38
Consulter le document

Les Fongecif : conseil en transition professionnelle
Bruno Bertoli, François Lennuier
Pour, n°183, septembre-octobre 2004, pp. 191-197
Consulter

Journée du Copacif : le "Cif a vingt ans"
Patricia Gautier-Moulin
Inffo flash, n°636, 1-15 mai 2004, p. 5
Consulter le document

Le Congé individuel de formation : genèse et évolution d'un droit 1966-1996
Patrick Guilloux
Paris : L'Harmattan, 1996, 236 p.

Positions des partenaires sociaux
In : Une nouvelle relance du congé de formation : l'avenant du 21 septembre 1982 à l'accord interprofessionnel sur la formation et le perfectionnement professionnels
Actualité de la formation permanente, n°60, septembre-octobre 1982, pp. 44-47
Consulter le document

4.4. Observatoires prospectifs des métiers et des qualifications

Observatoires prospectifs des métiers et des qualifications
Consulter

Production des observatoires de branches professionnelles et de l'interprofession en Aquitaine : rapport d'étude
Cabinet Geste
Bordeaux : Aquitaine Cap métiers, Janvier 2009, 27 p.
Consulter

Les observatoires des métiers sont en général liés à la CPNE
Sandrine Zadunayski
Inffo flash n°675, 1-15 mars 2006, p. 9
Consulter le document

Quelle prospective pour les métiers de demain ? L'apport des observatoires de branche
Christine Afriat, Catherine Gay, Fabienne Mailllard, Nathalie Aguettant, Commissariat général du plan
Paris : La Documentation française, 2005, 232 p.
Consulter

Les observatoires dans la réforme de la formation continue
Céline Julien
Actualité de la formation permanente, n°192, septembre-octobre 2004, pp. 14-20
Consulter le document

Pour approfondir vos recherches, nous vous invitons à consulter la base de données bibliographique du Centre Inffo.

www.centre-inffo.fr