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Accueil > Tous les articles de Valérie Delabarre

Alerte de janvier 2016 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de janvier 2016 Elle vous permet de pointer toute l'actualité juridique, de connaître les fiches pratiques actualisées suite à la parution des textes juridiques et de prendre connaissance de toutes les nouveautés du site Droit de la formation. Enfin, nous vous proposons un calendrier des prochaines échéances. Bonne consultation […]

Par Valérie Delabarre - Le 15 janvier 2016.

Contrat de sécurisation professionnelle : financement des formations par les Opca et les entreprises

Sont précisées les modalités de financement des formations dans le cadre du contrat de sécurisation professionnelle par les Opca, le FPSPP et les entreprises

Par Valérie Delabarre - Le 29 décembre 2015.

Lettre des abonnés aux Fiches pratiques de la formation continue n° 6/2015 Contenu protégé

Voici votre dernière Lettre des abonnés de l'année 2015.<media1180|icone|center> Pour renouveler votre abonnement aux "Fiches pratiques de la formation continue" pour l'année 2016, cliquer ici. Toute l'équipe vous remercie chaleureusement de votre confiance et vous souhaite une excellente année 2016 !

Par Valérie Delabarre - Le 28 décembre 2015.

Transformation de l'établissement public INJEP en service à compétence nationale

Création du service à compétence nationale Un observatoire de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative dénommé « Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire » est créé sous la forme d'un service à compétence nationale, au sein du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie […]

Par Valérie Delabarre - Le 28 décembre 2015.

Inscription sur la liste des demandeurs d'emploi : dates d'actualisation

Calendrier 2016 de la déclaration de situation mensuelle (DSM)

Par Valérie Delabarre - Le 28 décembre 2015.

Alerte de novembre - décembre 2015 Contenu protégé

Cher(e) abonné(e), Voici votre alerte courriel de novembre - décembre 2015. C'est la dernière de votre abonnement 2015. Pensez à le renouveler rapidement pour 2016 afin de ne pas connaître de rupture dans le suivi de l'actualité juridique. Pour nous contacter, Courriel: contact.fiches [tiret] pratiques [at] centre [tiret] inffo.fr (remplacez les indications entre crochet) Joyeuses […]

Par Valérie Delabarre - Le 08 décembre 2015.

Mayotte : agrément de l'avenant prorogeant l'ANI relatif à l'indemnisation du chômage

L'avenant n° 4 du 18 septembre 2015 prorogeant l'accord interprofessionnel du 26 octobre 2012 relatif à l'indemnisation du chômage à Mayotte est rendu obligatoire pour tous les employeurs et leurs salariés jusqu'au 31 décembre 2015. Arrêté du 3 décembre 2015 (JO du 6.12.15)

Par Valérie Delabarre - Le 07 décembre 2015.

Lettre des abonnés aux Fiches pratiques de la formation continue n° 5/2015 Contenu protégé

La lettre des abonnés n° 5 est téléchargeable dès à présent (voir ci-dessous). Vous allez sous peu la recevoir par courrier.

Par Valérie Delabarre - Le 04 décembre 2015.

Listes d'organismes Contenu protégé

Organismes collecteurs Organismes collecteurs paritaires agréés au titre du plan de formation et de la professionalisation Organismes collecteurs paritaires agréés au titre du "congé individuel de formation" Fonds d'assurance formation de non-salariés Organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage (Octa) Organismes de formation agrées Organismes agréés au titre du congé de formation économique, sociale et syndicale […]

Par Valérie Delabarre - Le 03 décembre 2015.

Financement des organisations professionnelles : précisions Acoss

Un document sous forme de "Questions-Réponses" apporte des précisions sur les modalités d'application de la contribution au financement des organisations professionnelles d'employeurs et syndicales de salariés. A titre d'exemple, la QR8 : les rémunérations perçues par les apprentis sont-elles assujetties à cette contribution ? Oui. Les apprentis étant, au sens de l'article L2111-1 du Code […]

Par Valérie Delabarre - Le 02 décembre 2015.

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