• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Actualités
Accueil > Droit de la Formation > Actualités

Nouvelles certifications dans les listes du Cnefop

Deux listes de certifications professionnelles ont été mises à jour sur le site du Cnefop. Liste des certifications et labels spécialisés du Cnefop Liste des certifications et labels généralistes du Cnefop

Par Nathalie Blanpain - Le 10 octobre 2016.

Obligation de formation : le refus du départ en formation exonère l'employeur

Le refus du salarié de suivre une formation peut-il exonérer l'employeur de son obligation d'adaptation au poste de travail ? Oui, décide la Cour d'appel de Basse-Terre dans un arrêt en date du 5 septembre 2016. Les juges énoncent qu'une salariée ne peut faire état "d'une carence de l'employeur dans l'adaptation à l'évolution de son […]

Par Valérie Michelet - Le 07 octobre 2016.

Expérimentation "démarche pour 10 000 VAE pour les demandeurs d'emploi" : modalités de mise en oeuvre

Une instruction de la DGEFP définit le cadre et les modalités de mise en œuvre d’une expérimentation portant sur l’accès à la VAE de 10 000 demandeurs d’emploi, à moyen terme et dans un cadre collectif. Cette expérimentation, qui a démarré début 2016, vise à permettre aux intéressés d’obtenir un titre professionnel du ministère chargé de l’Emploi.

Par Brigitte Caule - Le 07 octobre 2016.

myriam_el_khomri-5.jpg

Le projet de décret relatif à la garantie jeunes sera transmis au Cnefop le 15 octobre

« 80% des décrets d’application de la loi Travail sont attendus à la fin de l’année. Tous les mercredis, le président m’interroge sur l’application de cette loi », a indiqué Myriam El Khomri, ministre du Travail,...

Par David Garcia - Le 06 octobre 2016.

Le Fongecif Ile-de-France a délivré 82 000 CEP depuis l'entrée en vigueur de la réforme Contenu protégé

Un an et demi après le lancement du conseil en évolution professionnelle (CEP), le Fongecif Île-de-France n'a pas à rougir de ses performances. Avec 50 000 CEP délivrés en 2015 et 32 000 comptabilisés en août 2016, il se classe à la première place du « Big Five »[ 1 ]Surnom des cinqs réseaux habilités à délivrer le conseil […]

Par Benjamin d'Alguerre - Le 06 octobre 2016.

Condition d'application de la CCN des organismes de formation à un formateur fonctionnaire

Le salarié d'un organisme de formation, fonctionnaire titulaire en qualité de maître de conférence à l'université, ne peut demander l'application de la CCN des organismes de formation. Ainsi se décide la Cour de cassation dans un arrêt en date du 21 septembre 2016.

Par Valérie Michelet - Le 05 octobre 2016.

Contrat à temps partiel démontré par l'employeur d'un formateur

L’existence d’un planning d'intervention annexé au contrat de travail mentionnant pour chaque date d'intervention du formateur, l'horaire et le nombre d'heures suffit à démontrer que le salarié est occupé à temps partiel. Ainsi se prononce la Cour de cassation dans un arrêt en date du 22 septembre 2016.

Par Valérie Michelet - Le 05 octobre 2016.

Luc Farré, secrétaire général de l’Unsa Fonction publique.

CPF dans la fonction publique : l'ordonnance en préparation

Le dernier tour de table de la consultation sur la mise en place du compte personnel de formation dans la fonction publique s’est déroulé le 28 septembre. Si trois organisations syndicales ont décidé de boycotter...

Par Benjamin d'Alguerre - Le 05 octobre 2016.

Comment financer la contribution des Opca à la formation des demandeurs d'emploi? Contenu protégé

La présentation du projet de loi de finances 2017 le 28 septembre dernier prévoit la création d’un fonds de concours à la formation des demandeurs d'emploi, dont le montant a été fixé à 350 millions d’euros, dans le cadre de « l’accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi ». Les excédents des Opca seront mis à profit pour contribuer à la formation des demandeurs d'emploi, notamment au financement du plan 500~000...

Par Cédric Morin - Le 03 octobre 2016.

L'obligation de formation sous le regard des juges du fond

Plusieurs décisions rendues en 2016 par les juridictions d'appel, confirment les contours de l'obligation de formation.

Par Valérie Michelet - Le 29 septembre 2016.

Précédent...323324325...554Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Certification professionnelle : habilitez et contrôlez vos partenaires de manière sécurisée! 17 06 2025
  • [Club du droit n° 2] Apprentissage, CPF, dispositifs de reconversion… Quelle réforme du financement pour maîtriser les dépenses ? 19 06 2025
  • [La Grande Journée de l'Apprentissage] CFA, Opco, entreprises : quelle réforme du financement et de la régulation de l'apprentissage ? 24 06 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page