• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Actualités
Accueil > Droit de la Formation > Actualités
credit_pressmaster-2.jpg

Les règles de collecte des contributions précisées dans un “Questions-réponses" Opca

Le document Questions-réponses relatif à l'agrément, aux missions et au fonctionnement des Opca et publié en ce début d'année par la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) apporte...

Par Célia Coste - Le 20 janvier 2015.

Questions/réponses sur les opacif

La DGEFP vient d'éditer un document accessible sur le site du ministère chargé de l'emploi et de la formation professionnelle, portant sur l'agrément, les missions et le fonctionnement des OPACIF à travers une de questions concernant plus précisément :  leurs ressources  leurs modalités de gestion des fonds recueillis au titre du congé individuel de formation […]

Par Nathalie Blanpain - Le 16 janvier 2015.

Questions/réponses sur les opca

La DGEFP vient d'éditer un document accessible sur le site du ministère chargé de l'emploi et de la formation professionnelle, portant sur l'agrément, les missions et le fonctionnement des OPCA à travers une centaine de questions concernant plus précisément :  leurs ressources  leurs modalités de gestion des fonds recueillis au titre de la formation continue […]

Par Nathalie Blanpain - Le 16 janvier 2015.

Questions/réponses sur la taxe d'apprentissage

La DGEFP vient d'éditer un document accessible sur le site du ministère chargé de l'emploi et de la formation professionnelle, portant sur la réforme de la taxe d'apprentissage. Elle traite de la collecte de la taxe ainsi que de sa répartition à travers 15 questions :  Quelles sont les contributions des entreprises et quel est […]

Par Nathalie Blanpain - Le 16 janvier 2015.

Mesures de simplifications et de clarifications des procédures pour les entreprises

Adoptée le 18 décembre 2014 par le Parlement, la loi relative à la simplification des entreprises a été publiée le 21 décembre. Déclaration n°2483 La loi du 5 mars 2014 réformant le financement de la formation continue par les entreprises, a rendu inutile cette déclaration qui servait à contrôler leur obligation de participation. Toutefois, en […]

Par Nathalie Blanpain - Le 16 janvier 2015.

L'État doit préciser les sommes allouées au financement du transfert de compétences (François Bonneau, président de la région Centre) Contenu protégé

Dans un entretien accordé au Quotidien de la formation jeudi 15 janvier, le président de la Région Centre François Bonneau s'exprime sur le transfert des compétences de l'Etat vers les exécutifs régionaux.

Par Cédric Morin - Le 16 janvier 2015.

matinee.jpg

Matinée d'Actualité - Réforme, les derniers décrets d'application

Mardi 27 janvier 2015, de 9h à 13h MGEN - 3, Square Max Hymans – 75015 Paris Les derniers textes d'application de la loi du 5 mars 2014 [ 1 ]Loi n° 2014-288 du 5.3.14 relative à la formation professionnelle,...

Par Centre Inffo - Le 15 janvier 2015.

L' accord sur l'affectation des ressources du Fonds paritaire soumis à signature Contenu protégé

L’accord relatif à l’affectation des ressources du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) conclu par les partenaires sociaux le 7 janvier de la formation est soumis à signature. Revue de détail.

Par Philippe Grandin - Le 15 janvier 2015.

L'Unsa entend défendre le primat du "politique" sur le "technique" dans les Crefop Contenu protégé

Alors que l'installation des Comités régionaux de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (Crefop, qui succèdent dans le cadre de la réforme aux anciens CCREFP[ 1 ]Comités régionaux de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles où ne siégeaient que l'État, la Région et les partenaires sociaux représentatifs) est en passe de […]

Par Benjamin d'Alguerre - Le 15 janvier 2015.

credit_stuart_jenner.jpg

Les partenaires sociaux allouent 261 millions d'euros à la mise en œuvre du compte personnel de formation Contenu protégé

Aux termes de l'annexe financière sur l'affectation des ressources du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP), 330 millions d'euros sont dédiés à l'accès à l'emploi par les formations...

Par Béatrice Delamer - Le 14 janvier 2015.

Précédent...422423424...555Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Certification professionnelle : habilitez et contrôlez vos partenaires de manière sécurisée! 17 06 2025
  • [Club du droit n° 2] Apprentissage, CPF, dispositifs de reconversion… Quelle réforme du financement pour maîtriser les dépenses ? 19 06 2025
  • [La Grande Journée de l'Apprentissage] CFA, Opco, entreprises : quelle réforme du financement et de la régulation de l'apprentissage ? 24 06 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page