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Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Règles de mise en œuvre de la comptabilité analytique au sein des CFA

Organismes de formation dispensant des formations par apprentissage en application de l'article L6231-4 du Code du travail.

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 29 juillet 2020.

Titre professionnel de technicien de production en plasturgie

Ce titre est révisé. Il est enregistré au RNCP jusqu'au 19 novembre 2025

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 juillet 2020.

Titre professionnel de technicien des matériaux composites

Ce titre est révisé. Il est enregistré au RNCP jusqu'au 31 janvier 2024

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 juillet 2020.

Titre professionnel d'opérateur composites hautes performances

Ce titre est révisé. Il est enregistré au RNCP jusqu'au 19 juillet 2025

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 juillet 2020.

Réseaux de transports publics urbains de voyageurs

Extension d'accords

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 juillet 2020.

Titre professionnel de stratifieur multiprocédés en matériaux composites

Ce titre est révisé. Il est enregistré au RNCP jusqu'au 23 février 2026

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 juillet 2020.

Titre professionnel d'employé commercial en magasin : prorogation

Ce titre est prorogé. Il est enregistré au RNCP jusqu'au 15 décembre 2022

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 juillet 2020.

Titre professionnel de vendeur-conseil en magasin : prorogation

Ce titre est prorogé. Il est enregistré au RNCP jusqu'au 25 janvier 2023

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 27 juillet 2020.

Décret Qualiopi, taxe d'apprentissage, jury VAE, CPF

Un décret du 22 juillet 2020 reporte plusieurs échéances suite à l'épidémie de Covid-19. Il contient aussi des dispositions sur la gestion des abondements du compte personnel de formation.

Par Delphine Fabian - Le 23 juillet 2020.

Attributions de la nouvelle ministre du Travail

Un décret du 15 juillet 2020 liste les attributions de la ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion.

Par Delphine Fabian - Le 17 juillet 2020.

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