Arrêté du 22 décembre 2017 Diplôme d'état d'accompagnant éducatif et social (DEAES) : modèle du livret de formation legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 12 janvier 2018.
Arrêté du 10 janvier 2018 Nominations à la Commission nationale de la certification professionnelle (CNCP) texte legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 12 janvier 2018.
Avenir des maisons de l'emploi Question écrite n° 02661 de M. Pascal Allizard (Calvados - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 28/12/2017 - page 4673 M. Pascal Allizard attire l'attention de Mme la ministre du travail à propos de l'avenir des maisons de l'emploi. Il rappelle que les débats sur les crédits de l'État en faveur des maisons […] Par Valérie Delabarre - Le 12 janvier 2018.
Situation des entreprises adaptées Question écrite n° 02575 de M. Daniel Chasseing (Corrèze - Les Indépendants) publiée dans le JO Sénat du 21/12/2017 - page 4600 M. Daniel Chasseing attire l'attention de Mme la ministre du travail sur la situation des entreprises adaptées dont les efforts en faveur des 26 000 personnes handicapées qu'elles emploient sont d'autant plus impactés […] Par Valérie Delabarre - Le 12 janvier 2018.
Journal Officiel n°9 du 12 janvier 2018 Journal Officiel n°9 du 12 janvier 2018 Arrêté du 22 décembre 2017 relatif au livret de formation du certificat de spécialité complémentaire du diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social Arrêté du 29 décembre 2017 pris pour l'application de l'article L. 6332-16 du code du travail et fixant la liste des établissements d'enseignement remplissant... Par Centre Inffo - Le 12 janvier 2018.
Hausse du taux du chômage des personnes handicapées Question écrite n° 02160 de M. Jean-François Husson (Meurthe-et-Moselle - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/11/2017 - page 3657 M. Jean-François Husson attire l'attention de Mme la ministre du travail sur la hausse du taux du chômage des personnes handicapées. En dépit de lois successives, dont la loi n° 87-517 du 10 […] Par Valérie Delabarre - Le 12 janvier 2018.
Circulaire du 3janvier 2018 Grand plan d'investissement : modalités de mise en oeuvre circulaire legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 11 janvier 2018.
Grand plan d'investissement : modalités de mise en oeuvre Une circulaire du 3 janvier 2018 détaille les modalités de mise en oeuvre du Grand Plan d'investissement (GPI). Par Valérie Michelet - Le 11 janvier 2018.
Arrêté du 29 décembre 2017 Liste nationale des organismes habilités à percevoir des financements de la taxe d'apprentissage texte legifrance Par Nathalie Blanpain - Le 10 janvier 2018.
Liste nationale des organismes habilités à percevoir des financements de la taxe d'apprentissage Un arrêté du 29 décembre 2017 fixe la liste nationale des organismes habilités à percevoir des financements de la taxe d'apprentissage correspondant aux dépenses qu'ils ont réellement exposées afin de favoriser des formations technologiques et professionnelles dispensées hors du cadre de l'apprentissage au titre de leurs actions au plan national pour la promotion de la […] Par Valérie Michelet - Le 10 janvier 2018.
