• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Circulaire du 3 avril 201 7

Fonction publique : la formation, instrument au service de la politique pour l'égalité, la diversité et la lutte contre les discriminations circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 21 avril 2017.

Circulaire du 3 avril 2017

Fonction publique d'Etat : valorisation de la mobilité européenne et internationale des agents circulaire.gouv.fr

Par Nathalie Blanpain - Le 21 avril 2017.

Instruction nº DGEFP/SDPAE/2017/51 du 9 février 2017

Aides au poste pour 2017 dans les entreprises adaptées BOT n°3 du 30 3 17

Par Nathalie Blanpain - Le 21 avril 2017.

Nouvel enregistrement de certifications professionnelles au RNCP

Deux nouvelles listes de certifications professionnelles, dont une vingtaine de CQP, CQPI et CQPM, ont été intégrées au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP). Parmi celles-ci : Fomateur (trice) (niveau III), Conseiller(ère) en validation des acquis de l'expérience (VAE) (niveau II). Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (JO […]

Par Nathalie Blanpain - Le 21 avril 2017.

Journal Officiel n°94 du 21 avril 2017

Journal Officiel n°94 du 21 avril 2017 Arrêté du 7 avril 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles Journal Officiel Source : legifrance, 21/04/2017

Par Centre Inffo - Le 21 avril 2017.

yves_attou_president_du_comite_mondial_pour_les_apprentissages_tout_au_long_de_la_vie.jpg

Quel système de formation professionnelle pour le prochain quinquennat ?

Neuf représentants des candidats à l'élection présidentielle sur onze ont passé un "Grand oral" sur la formation professionnelle, mercredi 19 avril, organisé par le Collectif des présidents pour l'amélioration...

Par David Garcia - Le 20 avril 2017.

Composition de l'observatoire économique de la commande publique

Un arrêté applicable à compter du 20 avril 2017 fixe la composition de l’observatoire économique de la commande publique créé par l'article 141 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.

Par Delphine Fabian - Le 19 avril 2017.

Formation initiale et continue des accueillants familiaux

Les personnes désirant accueillir à leur domicile des personnes âgées ou handicapées adultes doivent, en application de l’article L441-1 du Code de l’action sociale et des familles, faire l'objet d'un agrément par le président du Conseil départemental qui ne peut être accordé que si les accueillants se sont engagés à suivre une formation initiale et continue. Les modalités de ces formations sont définies par un décret applicable à compter...

Par Delphine Fabian - Le 19 avril 2017.

Aide pour une formation labellisée par la Grande Ecole du numérique

Une aide peut être accordée aux personnes diplômées à la recherche d'un emploi ou en reconversion et aux personnes sans qualification professionnelle ni diplôme inscrites dans les formations labellisées par la Grande Ecole du numérique. Un décret applicable depuis le 17 avril 2017 définit les règles d’attribution de cette aide.

Par Delphine Fabian - Le 19 avril 2017.

Zones de revitalisation rurale

Les communes classées en zone de revitalisation rurale sont sur une nouvelle liste établie d'après le code géographique officiel au 1er janvier 2017. Les communes de montagne qui en ont été exclues mais qui continueront à bénéficier des effets du dispositif pendant une période transitoire de trois ans figurent sur une seconde liste (en annexe […]

Par Nathalie Blanpain - Le 19 avril 2017.

Précédent...390391392...901Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Organismes certificateurs : habilitez et contrôlez vos partenaires de manière sécurisée! 17 06 2025
  • [Club du droit n° 2] Apprentissage, CPF, dispositifs de reconversion… Quelle réforme du financement pour maîtriser les dépenses ? 19 06 2025
  • [La Grande Journée de l'Apprentissage] CFA, Opco, entreprises : quelle réforme du financement et de la régulation de l'apprentissage ? 24 06 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page