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Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Titre professionnel de maçon du bâti ancien

Ce titre professionnel de maçon du bâti ancien est enregistré au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) pour une durée de cinq ans à compter du 20 octobre 2016. Il est classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation et dans le domaine d'activité 232 s (code NSF). Le titre professionnel est […]

Par Nathalie Blanpain - Le 08 septembre 2016.

Reconnaissance de titres professionnels en Polynésie française

Les titres professionnels d'agent de fabrication d'ensembles métalliques, d'agent de propreté et d'hygiène, de réceptionniste en hôtellerie et de chef d'équipe gros œuvre sont reconnus par l'État. Arrêté du 3 août 2016 portant reconnaissance des titres professionnels d'agent de fabrication d'ensembles métalliques, d'agent de propreté et d'hygiène, de réceptionniste en hôtellerie et de chef d'équipe […]

Par Nathalie Blanpain - Le 08 septembre 2016.

christian_janin.jpg

Les chantiers de rentrée du Comité paritaire national pour l'emploi et la formation

Gestion des conventions 500~000 formations d’urgence des demandeurs d’emploi avec les régions, future annexe financière à la convention État-FPSPP [[Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels.]],...

Par Béatrice Delamer - Le 08 septembre 2016.

Instruction n° DGEFP/SPAE/MIE/2016/214 du 29 juin 2016

Fonctionnement et intégration des GEIQ dans la politique de l'emploi Instruction n° DGEFP/SPAE/MIE/2016/214 du 29.6.2016 (BOT n°8 du 30/08)

Par Nathalie Blanpain - Le 07 septembre 2016.

Fonctionnement et intégration des GEIQ dans la politique de l'emploi

Une instruction de juin 2016 fixe le cadre d'intervention des services de l'État pour accompagner le développement des GEIQ et mieux intégrer leur action dans les stratégies concertées en matière d'emploi, de formation professionnelle et d'appui au développement des TPE/PME. Il est donc question de mieux intégrer les GEIQ dans la politique d'emploi vis-à-vis des […]

Par Anne Grillot - Le 07 septembre 2016.

Journal Officiel n°208 du 7 septembre 2016

Journal Officiel n°208 du 7 septembre 2016 Arrêté du 3 août 2016 portant reconnaissance des titres professionnels d'agent de fabrication d'ensembles métalliques, d'agent de propreté et d'hygiène, de réceptionniste en hôtellerie et de chef d'équipe gros œuvre Arrêté du 22 août 2016 relatif au titre professionnel de maçon du bâti ancien Arrêté...

Par Centre Inffo - Le 07 septembre 2016.

dossier_illetrisme_slider.jpg

La lutte contre l'illettrisme, levier pour l'Égalité réelle

Par Centre Inffo - Le 07 septembre 2016.

Un projet de décret prévoit la création d'un Conseil d'orientation des politiques de jeunesse Contenu protégé

Le bureau du Cnefop [ 1 ]Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles s'est réuni, le 5 septembre, pour examiner plusieurs projets de décrets, dont l'un portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse (COPJ), placé auprès du Premier ministre, l'autre supprimant trois instances au profit de ce même COPJ, […]

Par Philippe Grandin - Le 07 septembre 2016.

Décret n° 2016-1192 du 1er septembre 2016

Dépenses déductibles de la contribution annuelle due par les entreprises au titre de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 05 septembre 2016.

Mesure de l'audience syndicale auprès des salariés des TPE : fixation des périodes du scrutin

Un décret publié du JO le 3 septembre 2016 fixe la période durant laquelle se déroule le scrutin visant à la mesure, en 2016, de l'audience syndicale auprès des salariés des entreprises de moins de onze salariés.

Par Valérie Michelet - Le 05 septembre 2016.

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