Droit de la Formation - Page 492 sur 901 - Centre Inffo

Arrêté du 30 juin 2016

[Liste des organismes agréés en tant qu'experts pour le CHSCT >http://www.droit-de-la-formation.fr/vos-rubriques/actualites/actualite-juridique/liste-des-organismes-d-experts-pour-le-chsct.html] legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2016.

Arrêté du 30 juin 2016

Permis de conduire : aide financière à taux zéro legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2016.

Décret n° 2016-900 du 1er juillet 2016

[Contrat d'intégration républicaine : contenu et modèle type >http://www.droit-de-la-formation.fr/vos-rubriques/actualites/actualite-juridique/contrat-d-integration-republicaine-signature-et-modele-type.html] legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2016.

Arrêté du 1er juillet 2016

Contrat d'intégration républicaine : contenu et modèle type legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2016.

Arrêté du 23 juin 2016

Stagiaires étrangers : liste d'associations agréées legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2016.

Arrêté du 29 juin 2016

Mayotte : aides accordées aux entreprises adaptées et aux centres de distribution de travail legifrance

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2016.

Journal Officiel n°161 du 12 juillet 2016

Journal Officiel n°161 du 12 juillet 2016 Arrêté du 4 juillet 2016 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de formation (n° 1516) Journal Officiel Source : legifrance, 12/07/2016

Par Centre Inffo - Le 12 juillet 2016.

Développement professionnel continu : organisation du contrôle

Un décret paru au journal officiel le 10 juillet 2016 organise le contrôle du développement professionnel continu (DPC) suite à la réforme opérée par la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016.

Par Valérie Michelet - Le 12 juillet 2016.

VAE dans la Marine

Les modalités de validation des acquis de l'expérience dans la Marine sont modifiées.

Par Nathalie Blanpain - Le 12 juillet 2016.

Technicien aérostructure : enregistrement au RNCP

Le titre professionnel de technicien aérostructure est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de deux ans à compter du 9 juillet 2016, au niveau IV et dans le domaine d'activité 253 r (code NSF). Référentiel emploi Arrêté du 1er juin 2016 (JO du 9.7.16)

Par Nathalie Blanpain - Le 11 juillet 2016.