• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Critère 6
  • LIIF
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • Infographies et Vidéos
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actualités
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • Protocoles de préfiguration France Travail en régions
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Outils de programmation régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
    • La grande Journée de la Certification
  • Contactez-nous
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Journal Officiel n°149 du 28 juin 2016

Journal Officiel n°149 du 28 juin 2016 Arrêté du 14 juin 2016 relatif au titre professionnel d'agent de maintenance en chauffage, ventilation et climatisation Arrêté du 15 juin 2016 relatif au titre professionnel de technicien de maintenance en chauffage, ventilation et climatisation Arrêté du 17 juin 2016 authentifiant les populations des quartiers prioritaires de la […]

Par Centre Inffo - Le 28 juin 2016.

Pierre Possémé

« Le CPF des indépendants ne peut pas être une déclinaison du compte personnel des salariés » (Pierre Possémé,... Contenu protégé

Dans une interview accordée au Quotidien de la formation le 27 juin, Pierre Possémé, président (Medef) du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) et du Fonds d'assurance formation...

Par Philippe Grandin - Le 28 juin 2016.

Nouvelles dispositions formation pour le projet de loi travail voté par le Sénat Contenu protégé

Aujourd'hui mardi 28 juin, les sénateurs vont voter solennellement leur version du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s. Le texte de cette «petite loi» diffère de celui adopté en commission des affaires sociales (voir notre article) et contient plusieurs dispositions formation nouvelles. […]

Par Béatrice Delamer - Le 28 juin 2016.

Validation des acquis de l'expérience (VAE)

Toute personne, quels que soient son âge, son statut et son niveau de formation, qui justifie d’au moins 1 an d’expérience en rapport direct avec la certification visée, peut faire reconnaître son expérience professionnelle. Cette certification, qui peut être un diplôme, un titre ou un certificat de qualification professionnelle, doit être inscrite au Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

Par Centre Inffo - Le 27 juin 2016.

Journal Officiel n°147 du 25 juin 2016

Journal Officiel n°147 du 25 juin 2016 LOI n° 2016-832 du 24 juin 2016 visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale Journal Officiel Source : legifrance, 25/06/2016

Par Centre Inffo - Le 27 juin 2016.

Précarité sociale : nouveau motif de discrimination

La liste des motifs de discrimination ne cesse de s'enrichir. Il faudra désormais veiller à ne pas discriminer, notamment dans le cadre de la décision d'envoi en formation, en raison de la situation de précarité sociale de l'individu.

Par Valérie Michelet - Le 27 juin 2016.

Justice prud'homale : 13 fiches techniques pour présenter la réforme

La procédure devant le conseil des prud'hommes a été profondément rénovée par la loi Macron du 6 août 2015 et son décret d'application en date du 20 mai 2016 (JO du 25). Le ministère de la Justice propose sur son site treize fiches techniques pour la mise en œuvre de cette réforme. Au titre de […]

Par Anne Grillot - Le 24 juin 2016.

Journal Officiel n°146 du 24 juin 2016

Journal Officiel n°146 du 24 juin 2016 Arrêté du 10 juin 2016 fixant le montant des aides financières aux structures de l'insertion par l'activité économique à Mayotte Journal Officiel 24/06/2016

Par Centre Inffo - Le 24 juin 2016.

Formation dans les établissements publics d'insertion de la défense (Epide)

Quels sont les objectifs du dispositif ? Si vous vous trouvez en situation de décrochage avec des difficultés d'insertion sociale et professionnelle, les Epide vous proposent un contrat de volontariat pour l'insertion qui se déroule de la façon suivante : un accompagnement avec orientation, ateliers de recherche d'emploi, stages et formation professionnelle ; une formation […]

Par Centre Inffo - Le 24 juin 2016.

Ecoles de la 2ème chance (E2C) - Jeune décrocheur

Quel est l'objectif du dispositif ? Vous avez connu des difficultés scolaires et vous cherchez à définir votre projet de formation ou à entrer dans la vie active. Grâce à une alternance entre stages en entreprise et formation, vous serez aidé à vous insérer dans le marché de l'emploi en tenant compte de vos problèmes […]

Par Centre Inffo - Le 24 juin 2016.

Précédent...524525526...926Suivant

Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Cegos
Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Apprentissage 2026 : nouvelles règles de financement, quelles stratégies des branches, CFA et entreprises 01 10 2026
  • [Club du droit n° 3] Sujets d'actualité - formation professionnelle 13 10 2026
  • [Club du droit n° 4] Bilan juridique 2026 : quelles perspectives pour 2027? 15 12 2026
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Critère 6
    • Laboratoire d'Idées sur les Innovations en Formation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2026 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page