• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Nouveau CQP pour les enseignants à la conduite

Ce CQP concerne la réforme de la formation initiale des exploitants d'écoles de conduite et de centres de formation des enseignants de la conduite et de la sécurité routière. A compter du 1er juillet 2016, le certificat de qualification professionnelle (CQP) « responsable d'unité(s) d'enseignement de la sécurité routière et de la conduite », délivré […]

Par Nathalie Blanpain - Le 22 avril 2016.

Journal Officiel n°94 du 21 avril 2016

Journal Officiel n°94 du 21 avril 2016 Arrêté du 13 avril 2016 relatif au certificat de qualification professionnelle « responsable d'unité(s) d'enseignement de la sécurité routière et de la conduite » Journal Officiel Source : legifrance, 21/04/2016

Par Centre Inffo - Le 21 avril 2016.

rdv_droit_slider.png

Organismes de formation : Prévenir le contrôle de la formation après la réforme

Par Centre Inffo - Le 21 avril 2016.

Circulaire SG n°2015-353 du 9 décembre 2015

Intensifier le service civique à l'ARS et dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux BO Santé n°2 15 mars 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 20 avril 2016.

Instruction n° 449785/DEF/SGA/DRH-MD/ARD

Reconversion des militaires : nouvelles modalités BO Armées n°14 du 1er avril 2016

Par Nathalie Blanpain - Le 20 avril 2016.

Journal Officiel n°93 du 20 avril 2016

Journal Officiel n°93 du 20 avril 2016 Arrêté du 4 avril 2016 relatif au titre professionnel de charpentier bois Arrêté du 4 avril 2016 relatif au titre professionnel de constructeur bois Décret n° 2016-480 du 18 avril 2016 portant diverses dispositions relatives au fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise exerçant une activité artisanale et aux […]

Par Centre Inffo - Le 20 avril 2016.

discrimination.jpg

Agir pour la lutte contre les discriminations à l'embauche

Par Centre Inffo - Le 20 avril 2016.

Herve Morin et Clotilde Valter signent la convention 500 000

Plan 500 000 - En Normandie, 15 279 actions de formation supplémentaires seront gérées par la Région... Contenu protégé

L’État, la Région Normandie et le Coparef [[Comité paritaire interprofessionnel régional pour l’emploi et la formation.]] Normandie, ont signé, le 18 avril, la convention régionale pour la mise en œuvre du plan...

Par Philippe Grandin - Le 19 avril 2016.

Le compte personnel de formation des travailleurs indépendants, un droit illusoire ? (Jean-Marie Luttringer) Contenu protégé

Le compte personnel de formation étendu aux travailleurs indépendants est-il analogue à celui des salariés ? C'est la question que soulève Jean-Marie Luttringer dans sa dernière chronique[Chronique 106, Le compte personnel de formation des travailleurs indépendants angle mort de la loi Travail, Jean-Marie Luttringer et Arnold Brum consultant et partenaire de JML Conseil, [www.jml-conseil.fr[/footnote]. Selon […]

Par Célia Coste - Le 19 avril 2016.

Reconversion des militaires : nouvelles modalités

Une nouvelle instruction fixe les modalités de reconversion des militaires. Les objectifs étant l'accès à l'emploi civil dans le secteur privé et dans les fonctions publiques, l'information, l'orientation, l'accompagnement, la formation et le placement sont donc au service du candidat. Des partenariats sont créés entre armées, candidat et recruteurs. L'agence de reconversion de la défense, […]

Par Anne Grillot - Le 18 avril 2016.

Précédent...524525526...903Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page