• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • LIIF
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • Infographies et Vidéos
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actualités
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • Protocoles de préfiguration France Travail en régions
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Outils de programmation régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
    • La grande Journée de la Certification
  • Contactez-nous
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

Arrêté du 11 mars 2015

Accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 26 mars 2015.

Travail temporaire : accord relatif à la formation professionnelle étendu

Les dispositions de l'accord national professionnel du 26 septembre 2014 relatif au développement de la formation tout au long de la vie professionnelle sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés du secteur. Les réserves d'application de cet accord concernent :  Article 1.1 : Objectif du contrat de professionnalisation Validé par la […]

Par Nathalie Blanpain - Le 26 mars 2015.

Arrêté du 18 mars 2015

Accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 26 mars 2015.

Journal Officiel n°72 du 26 mars 2015

Arrêté du 18 mars 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime

Par Centre Inffo - Le 26 mars 2015.

credit_golden_pixels_llc.jpg

Les conditions de paiement des heures de CPF mobilisées par un demandeur d'emploi

Les conseils d'administration de Pôle emploi et du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) qui se sont tenus le 25 mars ont mandaté leurs présidences respectives pour signer la convention...

Par Christelle Destombes - Le 26 mars 2015.

La mobilisation du compte personnel de formation des chômeurs financée Contenu protégé

Les Conseils d’administration de Pôle emploi et du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) qui se sont tenus le 25 mars 2015 ont mandaté leurs présidences respectives pour signer la convention définissant les conditions de paiement des heures de compte personnel de formation (CPF) mobilisées par un demandeur d’emploi.

Par Christelle Destombes - Le 26 mars 2015.

Jeunes sans qualification sortant du système éducatif : publication des décrets

La loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République du 8 juillet 2013 a créé deux droits (art. L122-2 du Code de l'éducation) : un droit à une formation complémentaire pour les sortants du système éducatif sans diplôme ; un droit au retour en formation pour les sortants de la scolarité obligatoire sans […]

Par Valérie Delabarre - Le 24 mars 2015.

Gestion du CPF : le système d'information

Contrairement à ce qui existait pour le Dif, le compte personnel de formation (CPF) fait l'objet d'une gestion externalisée. Elle n'est donc pas de la responsabilité de l'entreprise mais a été confiée à la Caisse des dépôts et consignations (CDC). À cet effet, un service dématérialisé, gratuit et unique, dénommé « Système d'information du CPF » a […]

Par Valérie Delabarre - Le 24 mars 2015.

shutterstock_224514013.jpg

Opca et organismes de formation, plus partenaires que clients-fournisseurs

Pour faciliter l'accès à la formation des salariés dans le nouveau contexte législatif instauré par la loi du 5 mars 2014, plusieurs représentants d'Opca ont appelé à un travail collaboratif renforcé entre les...

Par Célia Coste - Le 24 mars 2015.

Opca et organismes de formation plus partenaires que clients/fournisseurs (rencontres professionnelles des formateurs-consultants) Contenu protégé

Pour faciliter l'accès à la formation des salariés dans le nouveau contexte législatif instauré par la loi du 5 mars 2014, plusieurs représentants d'Opca ont appelé à un travail collaboratif renforcé entre les organismes de formation et les organismes collecteurs à l'occasion de rencontres professionnelles organisées par la Fédération des chambres syndicales des formateurs-consultants vendredi 20 mars.

Par Célia Coste - Le 24 mars 2015.

Précédent...641642643...919Suivant

Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Cegos
Portail documentaire
Agenda
  • [Club du droit n° 1] Régulation de la formation : le nouveau triptyque budgétaire, contrôle, qualité 14 04 2026
  • [Master Class] Vademecum RNCP-RS et actualités 2026 de la certification professionnelle 16 04 2026
  • [Evénement reporté] La grande Journée de la Certification 31 12 2026
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Laboratoire d'Idées sur les Innovations en Formation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2026 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page

Félicitations, vous avez trouvé 1 œuf ! Rendez-vous demain, la chasse continue ! 
Persévérance 
🧐