« Nous accueillons favorablement les principales dispositions du projet de loi sur la formation professionnelle, qui affiche une ambition très claire concernant l'accompagnement des très petites entreprises (TPE) », ont déclaré, lundi 7 septembre, au Quotidien de la formation, les représentants de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) auditionnés début […]

Arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux d'entretien de l'environnement » Arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux de laboratoire » Arrêté du 17 juillet 2009 portant […]

Les lieux d'accueil et d'information sur l'orientation et l'article 3 [ 1 ]Article 3 I. – Le chapitre IV du titre Ier du livre III de la sixième partie du code du travail est complété par trois articles L. 6314-3, L. 6314-4 et L. 6314-5 ainsi rédigés : « Art. L. 6314-3. – Toute personne […]

L'audition le 26 août de Pascal Charvet, directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep) [ 1 ]Établissement public au service des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche par Jean-Claude Carle, sénateur (UMP) de Haute-Savoie et rapporteur de la commission spéciale du Sénat sur la formation […]

Décret n° 2009-1086 du 2 septembre 2009 tendant à assurer l'effet utile des directives 89/665/CEE et 92/13/CEE et modifiant certaines dispositions applicables aux marchés publics Arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux forestiers » Arrêté du 17 juillet 2009 portant création […]

Décret n° 2009-1084 du 1er septembre 2009 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale et modifiant le code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire) Arrêté du 1er septembre 2009 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale

Arrêté du 27 août 2009 portant nomination au cabinet de la ministre Arrêté du 27 août 2009 portant nomination au cabinet de la ministre Arrêté du 27 août 2009 portant nomination au cabinet de la ministre Arrêté du 27 août 2009 portant nomination au cabinet de la ministre Arrêté du 27 août 2009 portant nomination […]

Arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers de la mode - vêtement » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « logistique et transport » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du […]

Arrêté du 31 juillet 2009 portant création de la spécialité « conduite de procédés industriels et transformations » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 31 juillet 2009 portant création de la spécialité « travaux publics » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance Arrêté du 31 […]