• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Réforme
    • Points-clés de la réforme
      • Apprentissage
      • Certification professionnelle
      • Compte personnel de formation (CPF)
      • Conseil en évolution professionnelle (CEP)
      • Financement
      • France compétences
      • Opérateurs de compétences
      • Pro-A
      • Qualité de la formation
      • VAE
    • FAQ Afest
    • Rapports, textes, dossiers doc
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • L'actu en vidéo
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Aides et outils régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
Centre Inffo
Droit de la Formation
Accueil > Droit de la Formation

ANI de sécurisation du régime d'assurance chômage : agrément

Prorogation de la convention d'assurance chômage jusqu'au 15 février 2009.

Par Paul Devaublanc - Le 04 février 2009.

Journal Officiel n° 29 du 4 février 2009

MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE L'OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 9 Arrêté du 26 janvier 2009 portant agrément d'un certificat de qualification professionnelle, en application de l'article 1er du décret n° 2005-1122 du 6 septembre 2005 relatif à l'aptitude professionnelle des personnes exerçant une activité de surveillance et de gardiennage, de transport de fonds et de […]

Par Centre Inffo - Le 04 février 2009.

Contrats aidés

Cette circulaire prévoit des aménagements dans la gestion des contrats aidés du secteur marchand pour améliorer les possibilités d'embauches. Les assouplissements ont pour but d'augmenter le nombre de contrats et d'améliorer les capacités d'insertion professionnelle durable de certains demandeurs d'emploi. Circulaire DGEFP n° 1 du 23 janvier 2009 relative aux contrats aidés du secteur marchand

Par Centre Inffo - Le 03 février 2009.

Journal Officiel n° 28 du 3 février 2009

Décret n° 2009-118 du 2 février 2009 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique

Par Centre Inffo - Le 03 février 2009.

Pôle emploi : aides et mesures

- Instruction PE n° 2008-30 du 23 décembre 2008 Courriel: (http://www.pole [tiret] emploi.org/communication/instruction [tiret] pe [tiret] n [tiret] 2008 [tiret] 30 [tiret] du [tiret] 23 [tiret] decembre [tiret] 2008 [tiret] [at] /communique.jspz?id=123) (remplacez les indications entre crochet) relative à la mise en oeuvre des aides et mesures  Instruction PE n°2008-43 du 8 janvier 2009 Courriel: […]

Par Centre Inffo - Le 02 février 2009.

Rénovation de la voie professionnelle

Note de service n° 2009-018 du 23 janvier 2009 du ministère de l'éducation nationale relative à la rénovation de la voie professionnelle : information des élèves de troisième et de leurs familles

Par Centre Inffo - Le 02 février 2009.

Diplôme de compétence en langue

Note de service n° 2009-014 du 23 janvier 2009 du ministère de l'éducation nationale fixant le calendrier des sessions pour l'année scolaire 2009-2010 du diplôme de compétence en langue

Par Centre Inffo - Le 02 février 2009.

Journal Officiel n° 27 du 1er février 2009

Arrêté du 26 janvier 2009 portant agrément d'un avenant modifiant l'accord national interprofessionnel du 21 février 1968 sur l'indemnisation du chômage partiel

Par Centre Inffo - Le 02 février 2009.

Journal Officiel n° 26 du 31 janvier 2009

- Décret n° 2009-111 du 30 janvier 2009 modifiant le décret n° 2006-440 du 14 avril 2006 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2006-433 du 13 avril 2006 relative au contrat de transition professionnelle  Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant du contrat de transition professionnelle   Arrêté du […]

Par Centre Inffo - Le 02 février 2009.

Journal Officiel n° 25 du 30 janvier 2009

- Arrêté du 22 janvier 2009 fixant les références communes à la formation à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées pris en application des articles R. 335-48 à R. 335-50 du code de l'éducation et du décret n° 2007-436 du 25 mars 2007 relatif à la formation à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes […]

Par Centre Inffo - Le 30 janvier 2009.

Précédent...872873874...903Suivant
Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Portail documentaire
Agenda
  • [Master Class] Afest : Bilan et perspectives 25 09 2025
  • [Club du droit n° 3] Sept ans après le « Big Bang », où va la formation professionnelle ? 14 10 2025
  • [Club du droit n° 4] 2026 : ce qui attend les acteurs de la formation 11 12 2025
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques - 2025
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2023 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page