Annexes - Page 2 sur 6 - Centre Inffo

L'allégorie de la Justice.

Organismes agréés au titre de la formation des conseillers prud'hommes Contenu protégé

Les organismes et les établissements sont agréés pour les années 2026 à 2029

Par Hanene Gamara - Le 05 mai 2026.

Organismes agréés au titre du congé mutualiste Contenu protégé

1 adresse 1 - Fédération nationale de la mutualité française 255 rue de Vaugirard 75719 Paris cedex 15 Téléphone : 01 40 43 30 30 Courriel : webmail@mutualite.fr Site web : www.mutualite.fr Voir l'adresse sur google maps

Par Hanene Gamara - Le 05 mai 2026.

Organismes agréés au titre du congé de formation économique, sociale, environnementale et syndicale Contenu protégé

La présente liste est arrêtée pour les années 2021, 2022 et 2023 qui servent de référence pour la détermination des droits aux congés institués par les articles L. 2145-5 et suivants du code du travail

Par Hanene Gamara - Le 05 mai 2026.

Modèles de document Contenu protégé

Documents types Contrat et conventions de formation Déclarations : DA, BPF Contrats de travail, d'insertion et de sécurisation professionnelle Lettres Demandes d'allocations et d'aides Attestations Avis du CNC...

Par Centre Inffo - Le 28 avril 2026.

Attestations Contenu protégé

Demande d'attestation d'activités s'inscrivant dans le cadre de la formation professionnelle continue - TVA : Formulaire Cerfa n°10219*21

Par Centre Inffo - Le 23 avril 2026.

Fonds d'assurance formation de non-salariés Contenu protégé

Les coordonnées des FAF de non salariés

Par Hanene Gamara - Le 26 mars 2026.

Associations "Transitions Pro" Contenu protégé

Les coordonnées des associations Transitions Pro

Par Hanene Gamara - Le 26 mars 2026.

Présentation des 11 opérateurs de compétences - Opco

11 opérateurs de compétences sont agréés depuis le 1er avril 2019. Les champs d’intervention de ces opérateurs sont présentés ci-dessous. Chaque Opco pourra accueillir les entreprises ne relevant pas d’une...

Par Hanene Gamara - Le 26 mars 2026.

Contrats de travail, d'insertion et de sécurisation professionnelle

Contrat d'apprentissage secteur privé Le formulaire 10103*14 (FA13) La notice explicative du formulaire 10103 Contrat d'apprentissage secteur public Celia, plateforme de saisie en ligne des contrats d'apprentissage...

Par Valérie Delabarre - Le 16 juillet 2025.

Déclarations

Déclaration d'activité d'un prestataire de formation, bilan pédagogique et financier, crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants

Par Valérie Delabarre - Le 28 février 2025.