Annexes - Centre Inffo

Contrats de travail, d'insertion et de sécurisation professionnelle

Contrat d'apprentissage secteur privé Le formulaire 10103*14 (FA13) La notice explicative du formulaire 10103 Contrat d'apprentissage secteur public Celia, plateforme de saisie en ligne des contrats d'apprentissage...

Par Valérie Delabarre - Le 16 juillet 2025.

Présentation des 11 opérateurs de compétences - Opco

11 opérateurs de compétences sont agréés depuis le 1er avril 2019. Les champs d’intervention de ces opérateurs sont présentés ci-dessous. Chaque Opco pourra accueillir les entreprises ne relevant pas d’une...

Par Hanene Gamara - Le 26 mai 2025.

Déclarations

Déclaration d'activité d'un prestataire de formation, bilan pédagogique et financier, crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants

Par Valérie Delabarre - Le 28 février 2025.

Avis du CNC, référentiel Contenu protégé

Avis du CNC - plan comptable des dispensateurs de formation Classification analytique des charges et des produits de l'activité d'apprentissage par diplôme et titre préparé Référentiel permettant de déterminer...

Par Valérie Delabarre - Le 28 février 2025.

Demandes d'allocations et d'aides Contenu protégé

Demande en ligne d'inscription ou de réinscription comme demandeur d'emploi et demande d'allocations chômage Demande d'admission au bénéfice des rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle (imprimé...

Par Valérie Delabarre - Le 28 février 2025.

Attestations Contenu protégé

Demande d'attestation d'activités s'inscrivant dans le cadre de la formation professionnelle continue - TVA : Formulaire Cerfa n°10219*21

Par Centre Inffo - Le 28 février 2025.

Modèles de document Contenu protégé

Documents types Contrat et conventions de formation Déclarations (DA, BPF, crédit d'impôt) Contrats de travail, d'insertion et de sécurisation professionnelle Lettres Demandes d'allocations et d'aides Attestations...

Par Centre Inffo - Le 20 février 2025.

Contrats et conventions de formation

Convention de formation professionnelle Contrat de formation professionnelle Convention de formation pour l'accueil d'un apprenti dans une tierce entreprise en vue d'un complément de formation Contrat d'accompagnement...

Par Centre Inffo - Le 20 février 2025.

Adresses utiles au niveau communautaire et national pour la gestion du FSE Contenu protégé

Coordonnées des institutions en charge du FSE : le service d’information de la DG Emploi, affaires sociales et inclusions, le Ministère du travail, DGEFP, sous-direction FSE et le ANCT - Agence nationale de la cohésion des territoires

Par Hanene Gamara - Le 03 décembre 2024.

Programmes communautaires

La référence des sites des programmes Erasmus+, Jean Monnet, Jeunesse en action, Europe Creative, Douane, programme Santé ainsi que les coordonnées des instances en charge de ces programmes au niveau européen...

Par Hanene Gamara - Le 03 décembre 2024.