Arrêtés - Page 36 sur 60 - Centre Inffo

Arrêté du 22 décembre 2015

Inscription sur la liste des demandeurs d'emploi : dates d'actualisation accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 28 décembre 2015.

Arrêté du 17 décembre 2015

Fixation du plafond de la Sécurité sociale pour 2016 accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 décembre 2015.

Arrêté du 21 décembre 2015

Taux 2016 de la cotisation AT/MP pour les stagiaires de la formation professionnelle continue accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Arrêté du 8 décembre 2015 autorisant OPCALIM

Habilitation d'Opca à collecter en Outremer (suite) accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Arrêté du 23 novembre 2015 autorisant UNIFAF

Habilitation d'Opca à collecter en Outremer (suite) accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Arrêté du 23 novembre 2015 autorisant UNIFORMATION

Habilitation d'Opca à collecter en Outremer (suite) accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Arrêté du 23 novembre 2015 autorisant le FAF.TT

Habilitation d'Opca à collecter en Outremer (suite) accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Arrêté du 23 novembre 2015 autorisant le FAFSEA

Habilitation d'Opca à collecter en Outremer (suite) accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Arrêté du 23 novembre 2015 autorisant CONSTRUCTYS

Habilitation de Constructys à collecter en Outremer accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.

Organismes habilités à percevoir des financements

Organismes habilités à percevoir des financements de la taxe d'apprentissage : complément accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 décembre 2015.