Arrêtés - Page 58 sur 60 - Centre Inffo

Arrêté du 30 mai 2011

Un premier versement a été effectué au Conseil régional d'Ile-de-France. accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 29 juin 2011.

Arrêté du 30 mai 2011

Un nouveau texte vient remplacer l'arrêté du 14 novembre 1994 relatif à la demande d'agrément des OPCA. accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 juin 2011.

Arrêté du 30 mai 2011

Dans le cadre de la réforme des OPCA et en complément de la publication des 2 arrêtés du 30 mai 2011, les frais de gestion et d'information des OPACIF font également l'objet d'un plafonnement. accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 22 juin 2011.

Arrêté du 30 mai 2011

Nouveau plafond de frais de gestion au FAF -PL accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 17 juin 2011.

Arrêté du 30 mai 2011

Nouveau plafond de frais de gestion et d'information des OPCA suite à la réforme de la formation de novembre 2009. accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 16 juin 2011.

Arrêté du 15 juin 2011

La convention d'assurance chômage du 6 mai 2011 est conclue pour une durée déterminée allant du 1er juin 2011 au 31 décembre 2013. accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 16 juin 2011.

Arrêté du 29 avril 2011

Objet Le groupement a pour missions de : synthétiser, collecter et exploiter des données relatives aux formations et aux emplois dans le champ des métiers de l'animation et des activités physiques ou sportives ; conduire et commander des études complémentaires ; mettre à disposition ces données sous des formes accessibles aux partenaires ; formuler des […]

Par Valérie Delabarre - Le 30 mai 2011.

Arrêté du 2 mai 2011

De nouvelles modalités d'ouverture de stage de formation continue de conducteurs de certains véhicules sont mises en oeuvre ainsi que des modèles d'attestation. accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 12 mai 2011.

Arrêté du 19 avril 2011

Une soixantaine de nouveaux titres sont entrés dans ce répertoire, dont 6 CQP. accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 12 mai 2011.

Arrêté du 4 mai 2011

Pour mettre en œuvre le service public de l'orientation tout au long de la vie, il est créé un label national « Orientation pour tous - pôle information et orientation sur les formations et les métiers » qui sera attribué à des organismes sous certaines conditions et qui satisferont à un cahier des charges spécifique. […]

Par Nathalie Blanpain - Le 05 mai 2011.