Sources légales et réglementaires - Page 100 sur 144 - Centre Inffo

Décret n° 2014-1390 du 21 novembre 2014

Réforme de la formation : habilitation des organismes chargés d'insertion professionnelle Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 01 décembre 2014.

Décret n° 2014-1386 du 20 novembre 2014

Plan de maintien de l'emploi des handicapés dans l'entreprise Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 01 décembre 2014.

Arrêté du 19 novembre 2014

Nouveaux titres au RNCP Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 01 décembre 2014.

Décret n° 2014-1355 du 12 novembre 2014

Modalités de composition du CNIAE Accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 novembre 2014.

Décret n° 2014-1354 du 12 novembre 2014

Nouvelles modalités pour la VAE accès au texte Legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 novembre 2014.

Décret n° 2014-1360 du 13 novembre 2014

Modalités de période en milieu professionnel dans diverses structures de l'IAE dans divers contrats. accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 novembre 2014.

Arrêté du 13 novembre 2014

Modèle CERFA de convention accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 novembre 2014.

Arrêté du 6 novembre 2014

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Par Nathalie Blanpain - Le 24 novembre 2014.

Arrêté du 6 novembre 2014

Modification de l'agrément d'Opcalia accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 24 novembre 2014.

Circulaire du 1er octobre 2014

Priorités du plan de formation et des formations initiales Accès au texte legifrance voir aussi notre actualité

Par Nathalie Blanpain - Le 05 novembre 2014.