Accords de branche sur la formation

Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique – Personnel de la reprographie ; Commerces et services de l’audiovisuel, de l’électronique et de l’équipement ménager ; Couture parisienne ; Enseignement privé indépendant ; Entreprises de courtage d’assurances et/ou de réassurances ; Entreprises de l’industrie et des commerces en gros des viandes ; Institutions de retraite complémentaire (personnel) ; Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire ; Régies de quartier ; Services de santé au travail interentreprises ;

Par - Le 12 août 2021.

Accords de branche sur la formation

Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique – Personnel de la reprographie

  • Accord du 16 mars 2021 relatif au contrat de professionnalisation

Fiche descriptive de l’accord

Commerces et services de l’audiovisuel, de l’électronique et de l’équipement ménager

  • Accord du 19 novembre 2020 relatif à la charte du tutorat dans le cadre de la GPEC et de la formation professionnelle tout au long de la vie

Fiche descriptive de l’accord

Couture parisienne

  • Accord du 16 mars 2021 relatif à la prise en charge du contrat apprentissage pour le « bachelor modéliste concepteur »

Fiche descriptive de l’accord

Enseignement privé indépendant

  • Avenant n° 50 du 11 décembre 2020 relatif à la modification du titre IX de la convention collective (formation professionnelle)

Fiche descriptive de l’accord

Entreprises de courtage d’assurances et/ou de réassurances

  • Accord collectif de branche du 21 janvier 2021 relatif aux dispositifs de la formation professionnelle

Fiche descriptive de l’accord

Entreprises de l’industrie et des commerces en gros des viandes

  • Accord du 10 février 2021 relatif aux certificats de qualification professionnelle

Fiche descriptive de l’accord

  • Accord du 10 février 2021 relatif aux instances paritaires de branche

Fiche descriptive de l’accord

Institutions de retraite complémentaire (personnel)

  • Accord du 22 décembre 2020 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (annexe II-B de la convention collective)

Fiche descriptive de l’accord

Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire

  • Accord du 8 février 2021 relatif à la désignation de l’opérateur de compétences

Fiche descriptive de l’accord

Régies de quartier

  • Avenant n° 7 du 8 décembre 2020 à l’accord du 13 février 2015 relatif aux orientations suite à la réforme de la formation professionnelle

Fiche descriptive de l’accord

Services de santé au travail interentreprises

  • Accord du 21 janvier 2021 relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences et des qualifications

Fiche descriptive de l’accord

Derniers BOCC consultés : 2021/0011 – 0012 – 0014 – 0015 – 0017

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