Accords de branche sur la formation

Activités du déchet ; Bricolage ; Caisse d'épargne ; Entreprises d'architecture ; Entreprises de la filière sports-loisirs ; Gardiens, concierges et employés d'immeubles ; Habitat et logement accompagnés ; Industries des tuiles et briques ; Notariat ; Personnel des huissiers de justice ; Tourisme social et familial ;

Par - Le 23 février 2022.

Accords de branche sur la formation

Activités du déchet

  • Avenant n° 70 du 30 juillet 2021 relatif au contrat de professionnalisation

Fiche descriptive

Bricolage

  • Avenant n° 1 du 14 septembre 2021 à l'accord du 6 octobre 2020 relatif à la formation professionnelle

Fiche descriptive de l'accord

Caisse d'épargne

  • Accord du 16 juillet 2021 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Fiche descriptive

Entreprises d'architecture

  • Accord du 5 mai 2021 relatif aux taux de la contribution conventionnelle à la formation professionnelle applicables à partir du 1er janvier 2021
  • Arrêté d'extension du 27 décembre 2021

Fiche descriptive de l'accord

  • Accord du 23 septembre 2021 relatif à la formation professionnelle du développement des compétences et des qualifications

Fiche descriptive de l'accord

Entreprises de la filière sports-loisirs

  • Accord du 6 mai 2021 relatif à la formation, l'alternance et au développement des compétences

Fiche descriptive de l'accord

Gardiens, concierges et employés d'immeubles

  • Avenant n° 104 du 9 septembre 2021 relatif au renouvellement de la cotisation conventionnelle pour la formation professionnelle des personnels d'immeubles

Fiche descriptive de l'accord

Habitat et logement accompagnés

  • Accord n° 20 du 1er juillet 2021 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

Fiche descriptive de l'accord

Industries des tuiles et briques

  • Accord du 11 mai 2021 favorisant l'emploi des jeunes, la formation par l'alternance et le développement des CQP

Fiche descriptive de l'accord

Notariat

  • Accord de branche du 21 octobre 2021 relatif à la rémunération des apprentis
  • Arrêté d'extension du 13 janvier 2022

Fiche descriptive de l'accord

  • Avenant n° 43 du 21 octobre 2021 à la convention collective du 8 juin 2001 dans sa rédaction issue de l'accord du 19 février 2015 relatif à la formation professionnelle

Fiche descriptive de l'accord

Personnel des huissiers de justice

  • Avenant n° 76 du 9 septembre 2021 relatif au contrat de professionnalisation

Fiche descriptive de l'accord

Tourisme social et familial

  • Avenant du 29 septembre 2021 à l'accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Fiche descriptive de l'accord

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