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Enregistrement au RNCP de titres de formation professionnelle maritime

Abrogation de l’arrêté du 28 décembre 2017

Par Sophie Gaillard de Champris - Le 03 août 2020.

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L’arrêté du 28 décembre 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime publié au Journal officiel de la République française le 30 décembre 2017 (NOR : TRAT1729890A) est abrogé.

Arrêté du 28 juillet 2020 portant abrogation de l’arrêté du 28 décembre 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime

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