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Organismes de formation
Accueil > Mot-clé : Organismes de formation
Droit de la formation professionnelle et de l'apprentissage

Organismes de formation donneurs d'ordre : modulation des sanctions en cas de non respect de l'obligation de vigilance

Modulation prévue par la loi de financement de la Sécurité sociale.

Par Valérie Michelet - Le 30 janvier 2023.

UHFP 2023
Des leviers de financement adaptés au secteur de la formation émergent

Pour se développer et innover sur un marché devenu plus concurrentiel, les prestataires de formation doivent, plus que jamais, dégager des capacités d’investissement. Une tendance à laquelle répond le monde de...

Par Estelle Durand - Le 24 janvier 2023.

Organismes de formation : quelques précisions sur l'exonération de TVA

Les organismes de formation privés peuvent bénéficier, sur demande, d'une exonération de TVA pour les opérations relatives aux actions de formation professionnelle continue qu'ils dispensent. Panorama de la jurisprudence...

Par Valérie Michelet - Le 23 janvier 2023.

UHFP 2023
Hybrid'Box, une boite à outils pour aider les prestataires de formation à digitaliser leur offre

Le Forum des acteurs de la formation digitale (FFFOD) met à la disposition des acteurs de la formation un cadre méthodologique pour engager et déployer une démarche d’hybridation de leurs offres. De l’analyse...

Par Estelle Durand - Le 23 janvier 2023.

Nouvelle donne pour les organismes de formation sur le marché du CPF

L’interdiction de la prospection commerciale des titulaires d’un compte personnel de formation (CPF), actée par une loi votée en décembre 2022, réinterroge les pratiques des prestataires de formation. L’encadrement...

Par Estelle Durand - Le 18 janvier 2023.

Agrément des organismes de formation professionnelle maritime

Un décret fixe les niveaux de qualification et d'expérience des superviseurs nécessaires pour l'obtention de l'agrément des organismes de formation maritime

Par Delphine Fabian - Le 17 janvier 2023.

Organisme de formation : la signature numérisée d'un CDD est valide !

Dans une décision du 14 décembre 2022, la Cour de cassation admet, pour la première fois à notre connaissance, que la signature apposée par l'employeur sur un CDD soit une signature manuscrite numérisée.

Par Valérie Michelet - Le 16 janvier 2023.

Premier certificat de formation continue sur l'économie circulaire Contenu protégé

L’université Paris-Dauphine et l’Ecole des Mines lancent mi-mars un certificat sur l’économie circulaire à l’attention des organisations.

Par Eric Delon - Le 16 janvier 2023.

Portrait de Jacques Peronnet, © Axel Saxe/IFOCOP

Retrouver un emploi après 50 ans : l'autre alternance

À l’heure où le recul annoncé de l’âge de départ à la retraite remet sur le devant de la scène la question de l’accès à l’emploi des seniors -le gouvernement dévoile aujourd'hui le contenu de sa réforme-, nous...

Par Nicolas Deguerry - Le 10 janvier 2023.

Photo d'étudiants Creapole à Make ICI Montreuil © Creapole

Make Ici conclut un partenariat formation avec Creapole

Accès aux parc machines, proximité avec des professionnels expérimentés, échanges entre générations... : les tiers-lieux ont beaucoup à offrir aux organismes de formation. Le partenariat conclu entre le tiers-lieu...

Par Nicolas Deguerry - Le 06 janvier 2023.

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