• Acces direct au contenu
  • Acces direct au menu
  • Orientation pour tous
  • Corner de l'innovation
  • LIIF
  • Portail de la VAE
  • UHFP
  • Refernet
  • Boutique en ligne
  • Contactez-nous
Logo Centre Inffo
Centre Inffo

  • Le Formacode®
  • Portail documentaire
  • Les Fiches pratiques
  • Quotidien de la formation
  • Inffo Formation
  • Se connecter
  • Droit
    • Fiches pratiques
      • Accéder à vos fiches
      • Rechercher une fiche
      • Votre FAQ
      • Infographies et Vidéos
      • Votre alerte mensuelle
      • Vos guides juridiques
      • Vos modèles
      • Coordonnées des organismes
    • Veille juridique
      • Actualités
      • Décryptage
      • Jurisprudence
      • Webinaires
      • Dispositifs conventionnels
  • Régions
    • Actualités
    • Actions dans les territoires
      • Tous les dossiers
      • Contrat de plan régional de développement des formations et de l'orientation professionnelles (CPRDFOP)
      • Orientation et Régions
      • Pactes régionaux d'investissement dans les compétences
      • Protocoles de préfiguration France Travail en régions
      • TransCo et les listes des métiers porteurs
      • AFEST et Régions
      • Service public régional de la formation (SPRF)
      • Régions, Formation et Covid 19
    • Données régionales
      • Interlocuteurs
      • Monographies régionales
      • Outils de programmation régionaux
    • Nos Publications
    • En cours dans les Régions
  • Europe
    • Actualités
    • Intervention de l'UE
      • Politique et stratégies
      • Fonds social européen +
      • Programme Erasmus +
      • Réseaux européens
    • Formation dans les pays européens
    • Francophonie et international
      • Francophonie et formation
      • Acteurs de la francophonie
      • Autres réseaux et acteurs internationaux
    • Nos publications
    • Année européenne des compétences
  • Innovation / Start-up
    • Le site web du Corner de l'innovation
    • Les actualités Innovation
    • La Lettre de l'innovation
  • Formation
  • Conseil
  • Abonnements
  • Vidéos
  • Nos événements
    • UHFP
    • Master class
    • Club du droit
    • Webinaires gratuits
    • La grande Journée de l'Apprentissage
    • La grande Journée de la Certification
  • Contactez-nous
Centre Inffo
Actualités
Accueil > Droit de la Formation > Actualités

Formation de base des représentants d'usagers du système de santé : liste des associations habilitées

Sont habilitées à délivrer la formation de base des représentants d'usagers du système de santé, les associations agréées suivantes : France Assos Santé (UNAASS) ; L'Association des accidentés de la vie (FNATH) ; L'Association « Consommation, logement, cadre de vie » (CLCV) ; L'Union nationale des associations familiales (UNAF) ; L'Association « Actif Santé » […]

Par Valérie Michelet - Le 13 juillet 2017.

Mise à jour de la liste des certifications et labels spécialisés du CNEFOP

Lors de son bureau du 4 juillet 2017, le Cnefop a inscrit une nouvelle certification sur la liste des certifications et labels "spécialisé" pour 3 ans sans condition. Il s'agit de l'Agrément DPMC - Association DPMC (Développement et promotion des métiers de la corde) délivré par AB Certification, accrédité par le Cofrac. L'agrément couvre le […]

Par Valérie Michelet - Le 13 juillet 2017.

Aide à la reconversion des exploitants agricoles : précisions administratives

Une instruction technique du ministère de l'Agriculture précise les modalités de mise en oeuvre du dispositif d'aide à la réinsertion professionnelle (ARP) au profit des exploitants agricoles contraints de cesser leur activité pour des motifs économiques.

Par Delphine Fabian - Le 12 juillet 2017.

Quelques propositions d'évolution pour le bilan de compétences

Un rapport adopté par le Copanef propose des pistes d'amélioration dans la mise en oeuvre des bilans de compétences.

Par Delphine Fabian - Le 12 juillet 2017.

Montant du chiffre d'affaires pour le bénéfice de la franchise de TVA

Les entreprises dont les organismes de formation peuvent bénéficier d'une franchise de TVA si elles réalisent un chiffre d'affaires hors taxe inférieur à certains seuils fixés par l'article 293 B du Code général des impôts. Ces seuils sont relevés par un décret du 2 mai 2017. Ainsi, pour bénéficier de ce régime, les entreprises ne […]

Par Delphine Fabian - Le 11 juillet 2017.

Obligation de service après formation : modalité de calcul des sommes à rembourser

Un agent des services hospitaliers qualifié a souhaité suivre une préparation au diplôme d'Etat d'aide médico-psychologique, formation que son employeur a accepté de financer. En contrepartie de ce financement, il a signé avec son employeur un engagement de servir au sein de l'établissement pendant une durée de 3 ans à compter de la date d'obtention […]

Par Valérie Michelet - Le 11 juillet 2017.

Certificat de spécialisation agricole : accès par l'apprentissage et la VAE, reconnaissance des blocs de compétences

Un décret publié au JO du 9 juillet 2017 actualise le règlement général du certificat de spécialisation agricole délivré par le ministère chargé de l'Agriculture.

Par Valérie Michelet - Le 11 juillet 2017.

Détermination de la vulnérabilité des CFA et des CFPPA agricoles : lancement d'une enquête

Depuis 2007, il est demandé chaque année à l'ensemble des CFA et des CFPPA de l'enseignement agricole public de calculer des indicateurs de vulnérabilité et de les transmettre à la direction générale de l'Enseignement et de la Recherche (DGER) par l'intermédiaire des directions régionales de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) des régions […]

Par Valérie Michelet - Le 08 juillet 2017.

Décret VAE : nouvelles modalités de mise en oeuvre au 1er octobre 2017

Un décret très attendu publié au JO du 6 juillet 2017 détermine les nouvelles modalités de mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience (VAE). Il entre en application le 1er octobre 2017.

Par Valérie Michelet - Le 06 juillet 2017.

Décret VAE : information du public, financement, accompagnement

Un décret du 4 juillet 2017 (JO du 6 juillet 2017) détermine les conditions dans lesquelles des informations et des conseils relatifs à la validation des acquis de l'expérience sont mis en ligne et rendus accessibles au public et identifie les sources de financements, le type de dépenses et les dispositifs de formation professionnelle continue permettant la prise en charge des dépenses afférentes aux demandes de VAE.

Par Valérie Michelet - Le 06 juillet 2017.

Précédent...279280281...572Suivant

Notre offre de formation

Pour plus de flexibilité et pour répondre à vos besoins...
Programmes et inscriptions


Cegos
Portail documentaire
Agenda
  • [Club du droit n° 1] Régulation de la formation : le nouveau triptyque budgétaire, contrôle, qualité 14 04 2026
  • [Master Class] Vademecum RNCP-RS et actualités 2026 de la certification professionnelle 16 04 2026
  • [Evénement reporté] La grande Journée de la Certification 31 12 2026
Tous nos événements
Quiz Fiches pratiques
Testez vos connaissances
Découvrir notre quiz
Suivez-nous

Ne manquez aucune information

Newsletters

Suivez-nous

Facebook LinkedIn Twitter YouTube Nos flux RSS
  • Centre Inffo
    • Qui sommes-nous ?
    • Nos partenaires
    • Espace Presse
    • Carrières / RH
    • Index Egalité femmes/hommes
    • Contactez-nous
    • Espace numérique des administrateurs
    • Appels d'offres
  • Sites
    • Orientation pour tous
    • Le Corner de l'innovation
    • Laboratoire d'Idées sur les Innovations en Formation
    • Portail de la VAE
    • UHFP
    • RFCO
    • Refernet
    • Portail documentaire
    • Le Formacode®
  • Rubriques
    • Réforme
    • Droit de la formation
    • Régions
    • Europe & international
    • Innovation / Start-up
    • Point de vue d'expert
    • Produits et services
    • Vidéos
    • Coronavirus Covid-19
    • France Relance
  • Infos pratiques : formations
    • Présentation de Centre Inffo
    • S'inscrire en formation
    • Financer votre formation
    • Conditions générales de vente
    • Accessibilité et handicap
    • Venir à Centre Inffo
    • Règlement intérieur
    • Glossaire
    • Déposer une réclamation
    • Certificat Qualiopi
© 2026 - Centre Inffo
  • Mentions légales
  • Régie publicitaire
  • Gestion des données personnelles
  • Haut de page