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- Formations aux premiers secours Arrêté du 26 février 2009 portant habilitation du service médical de la présidence de la République pour les formations aux premiers secours  Enquête sur les contrats d'aide à l'emploi du plan de cohésion sociale Arrêté du 5 mars 2009 portant création d'un traitement automatisé d'informations à caractère personnel relatif à […]

Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi

- Arrêté du 2 mars 2009 portant nomination du commissaire et du commissaire adjoint du Gouvernement auprès du Fonds national d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles   Arrêté du 3 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Arrêté du 14 janvier 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

- Arrêté du 25 février 2009 relatif à la composition du cabinet du haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté  Arrêté du 25 février 2009 relatif à la composition du cabinet du haut-commissaire à la jeunesse

- Décision du 17 février 2009 portant délégation de signature (délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle)  Arrêté du 26 juin 2008 relatif à l'entretien professionnel des personnels navigants contractuels du groupement des moyens aériens du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Arrêté du 12 février 2009 relatif au titre professionnel de restaurateur de mobilier d'art portant modification de l'arrêté du 9 mars 2004 relatif au titre professionnel de restaurateur(trice) de mobilier d'art

Décret n° 2009-245 du 2 mars 2009 relatif à la définition des petites et moyennes entreprises dans la réglementation applicable à la commande publique

- Conseil national des missions locales Arrêté du 2 mars 2009 portant nomination au Conseil national des missions locales  Pôle emploi Décret n° 2009-241 du 2 mars 2009 relatif à diverses mesures en faveur des agents contractuels de droit public de l'institution mentionnée à l'article L. 5312-1 du code du travail  Titre professionnel Arrêté du […]